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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50c85b8594705dbfcca4c
4 juillet 2023
EXPRO, JCP de CHAMBERY en date du 23 Septembre 2022 Appelantes Mme [P] [R] [W], demeurant [Adresse 9] Mme [D] [R] es qualité de curatrice de Madame [P] [W] Vve [R], demeurant [Adresse 9]
3ème chambre
6878840c63001e49f9f26a19
16 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [E] [Y] Assisté de son curateur
Pôle 3 - Chambre 1
6162af1e9547460d26ddb6e2
19 décembre 2012
[A] [V] et Mme [J] [V], assistée de son curateur, M. [A] [V], ont assigné Mme [X] [K], M.
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a374
14 janvier 2008
à la Cour ayant pour avocat la SCP STOVEN-PINCZON DU SEL, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Michel Y... ... 41350 VINEUIL L'UDAF DE LOIR ET CHER prise en qualité de curateur
6253cba5bd3db21cbdd8de9e
27 avril 2011
- sur le choix du curateur Monsieur Pierre X... et Mme Marie-Christine B... son épouse ont adopté le régime de la communauté universelle avec donation au dernier vivant.
6253ccf0bd3db21cbdd91c7d
17 novembre 2014
placement provisoire a été rendue par le Procureur de la République suite à ces faits ; Attendu que le jugement déféré a confirmé ce placement afin notamment que la mère puisse s'engager dans une cure
20e chambre
6440d861e704a005d1ed724c
19 avril 2023
Le patient est un consommateur satisfait, qui n'exprime aucun désir de suivre une cure de sevrage.
Jurid. Premier Président
64b62d970b444605db3f5d7b
17 juillet 2023
Elle a ajouté que l'hospitalisation était due en réalité à la contrariété de l'amie qui l'accompagnait en cure, et que rien ne la justifiait.
CHAMBRE DES ETRANGERS/JLD
64f6c4d2ed0253d969201c94
4 septembre 2023
Ces accumulations de survenances 'd'évènements indésirables' contre-indiquent tout projet de cure détaché de la problématique de contention de la dangerosité psychiatrique envers autrui de M.
HO-recours JLD
672ca84e660489ed11980fb7
2 janvier 2024
l'hôpital Il a des démarches administratives à mener et n'a pas vu ses enfants depuis un an et demi, ce qui a conduit à ce qu'il pète les plombs, Il explique que son référent lui a conseillé d'aller en cure
6253c91cbd3db21cbdd87445
31 mai 2004
Lydie X... 20 chemin de la Cure 59600 BETTIGNIES Comparante, assistée de Me Patrick LEDIEU (avocat au barreau de CAMBRAI) CPAMTS DE MAUBEUGE 24 Rue de la Croix 59607 MAUBEUGE CEDEX Représenté par M.
6253c939bd3db21cbdd879ff
4 octobre 2005
l'éducation et le perfectionnement moraux, spirituels, culturels, scolaires, postscolaires, - et de toute autre activité de caractère philanthropique et social d'assistance et de charité, tels que maison de cure
6253ca02bd3db21cbdd89d17
15 novembre 2007
Hervé CURE et Mme Isabelle Z... durant leur vie commune ; No 06/2672- 2 - Vu la déclaration d'appel remise le 28 novembre 2006 au greffe de la Cour ; Vu les conclusions signifiées les 5 octobre
6253cd23bd3db21cbdd925ff
2 juillet 2015
département de la Creuse ; Attendu qu'il ressort de la note sociale émanant du service gardien et datée du 28 mai 2015 que la résidence de Madame VARIN est inconnue, que Monsieur X...a suivi une post-cure
6253cd3abd3db21cbdd92abb
20 novembre 2015
Ainsi, il indique avoir bénéficié d'une poste cure d'une durée de cinq mois à l'issue de laquelle il avait pour projet d'aller dans un centre de réinsertion afin de préparer une formation pour travailler
6253cca2bd3db21cbdd90c4a
28 octobre 2013
une mesure d'action éducative en milieu ouvert qu'il a confiée à l'ALSEA-service AEMO, et dont Mme X... a interjeté appel par l'intermédiaire de son conseil qui a fait valoir que Mme X... a suivi une cure
6253ccf7bd3db21cbdd91de2
18 décembre 2014
X... assisté de l'AOGPE qui est son curateur a par requête en date du 13 décembre 2012 saisi la CIVI d'une demande de réparation de son préjudice.
2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb4494b
4 octobre 2022
[J] [Z] [Adresse 17] [Localité 12] Association EVA TUTELLE ès qualités de curateur de Monsieur [Z] [S] [Adresse 15] [Localité 10] Représentées par Me Audrey MANGIONE de la S.E.L.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 12
6520f694bb275d83183a3cf5
6 octobre 2023
[C] [R] (Personne faisant l'objet de soins) né le 28/10/1975 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Pers. morale ATR SAUVEGARDE 93 (Curateur) en vertu d'un pouvoir spécial Actuellement
650d319571dfcd8318201630
24 août 2023
du directeur d'établissement, en application des dispositions de l'article L. 3212-3 du code de la santé publique, en urgence et à la demande d'un tiers, en la personne de Mme [C] [J], sa mère et curatrice
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