CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
680c6bda8eda960fba78b2cb
24 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2025 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose
Chambre 1-6
659f94533328fa00087a245f
10 janvier 2024
Condamner Monsieur [O] [I] au paiement de la somme de 8323,00 euros à Monsieur [X] [G] au titre du coût de l'expertise de Monsieur [R] et à la destruction de son 2 roues, Faire application des sanctions
3e Chambre A
616263c810de15342de1484e
6 février 2014
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BRUEL, Conseiller, et Madame Rose-Marie
Cour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85917
7 septembre 2001
négociations avec les actionnaires de la société GENERALE SERVICE EXPANSION G.S.E., qui assurait la location et l'entretien de bacs poubelles notamment pour les régies d'immeubles du groupe VENDOME ROME
6253c8b0bd3db21cbdd85faf
19 février 2002
Le 31 août 1999, X... a retiré une demande de mutation à Fontenay aux Roses, puis a demandé à être reçu par le responsable du centre, M.Tomezyk, pour expliquer les raisons de ce changement.
6253c981bd3db21cbdd8882e
15 juin 2006
CANTIERI NAVALI ITALIANI ayant son siège :Via Genova 1 34121 TRIESTE ITALIE prise en la personne de ses représentants légaux La Société FINMECCANICA ayant son siège :Piazza Monte Grappa 4 00195 ROME
6253c9ddbd3db21cbdd89644
19 septembre 2007
Le demandeur a développé ensuite une argumentation tirée de l'article 119 du Traité de Rome et de l'article 141 du Traité d'Amsterdam instituant la Communauté européenne.
6253cacebd3db21cbdd8c1fc
2 mai 2008
Le 4 août 2003, Monsieur André X... a fait assigner la Sàrl EHRARDT & FILS devant le Tribunal de grande instance de STRASBOURG sur le fondement de l'article 4 de la Convention de ROME et les dispositions
6253ca48bd3db21cbdd8a8f0
22 janvier 2008
orientés conformément à un plan fourni et que des stocks en quantités définies soient consignés sur divers sites, puis le 7 février 2001 que tous les essieux soient équipés de goujons longs acceptant des "roues
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e9
23 mars 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 24 janvier 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
6253cb89bd3db21cbdd8db8c
6 avril 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf6
11 mai 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 mars 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
6253cbaabd3db21cbdd8df48
25 mai 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
6253cd20bd3db21cbdd92565
22 juin 2015
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Kathia Y... a été embauchée par Mme Roselyne X..., exerçant une activité de fleuriste sous l'enseigne « Jardin des roses », selon contrat à durée déterminée
6253cddcbd3db21cbdd94c26
18 décembre 2020
Représentée par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SAINTE ROSE [...] [...]
6253cc69bd3db21cbdd90061
20 décembre 2012
André X..., Mme Rose Y...épouse X...
6253cc74bd3db21cbdd9028a
12 février 2013
G : 11/ 00104 Mme Rose X... divorcée Y... C/ M. Justin-Daniel Y...
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02161_20250912
12 septembre 2025
octobre 2021, que " il résulte de l'instruction que le rainurage de la chaussée à l'occasion de travaux parfaitement signalés constitue un défaut auquel doit s'attendre tout usager, notamment en deux-roues
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00687_20221011
11 octobre 2022
B sur un emploi de projeteur de gouttelettes, qui se rattache à la fiche ROME F 1611 (réalisation et restauration de façades).
6253cd1fbd3db21cbdd92513
9 juin 2015
D.) sur trois sites différents : - Rose Giet -Regina Mundi -et l'Angevinière. A compter du 05 mai 2008, le Directeur de l'Association est Monsieur Christian A....
Page 75 sur 377