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1 556 résultats pour « Salim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SAS AUX AIGUILLES DU MORVAN prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 165] [Localité 58] MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL, place du Salin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895b9cdc6046d47bc1413

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Localité 4], sous le n° 306 215 526 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Charles DE CORBIÈRE, avocat au barreau de PARIS, et assistée de Me Nicolas SALIN de la SCP STREAM, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c038445a086e2bcede8d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 ayant pour avocat plaidant Me Sophie DE LA BRIÈRE de la SELEURL DE LA BRIERE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0637 substituée à l'audience par Me Salomé

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d2f7ca18b0008e58274

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

, à faire vendre à la barre du tribunal judiciaire de Nîmes, suivant les formes prescdrites en matière de saisie immobilière, et après l'accomplissement d'une publicité par le ministère de la SELARL Salin

Source officielle
CA

3ème chambre famille

668f76d49b65e642c58785e0

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

montant mensuel de l'indemnité d'occupation qu'il avait sollicité en première instance était celui retenu par Maître [W], notaire, dans le cadre du projet d'état liquidatif, et fondé sur l'évaluation SAMIM

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f60009f81000890dc53

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Didier SALLIN, avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65336b1fbb40ec8318f31d6a

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Didier SALLIN

Source officielle
CA

17e chambre

653a0721d0451e8318d0ecfd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SIRET : 402 232 169 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine LOSI de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 - Représentant : Me Thomas SALOME

Source officielle
CA

17e chambre

653a0721d0451e8318d0ecff

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SIRET : 402 232 169 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine LOSI de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020- Représentant : Me Thomas SALOME

Source officielle
CA

17e chambre

653a0722d0451e8318d0ed01

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SIRET : 402 232 169 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine LOSI de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 - Représentant : Me Thomas SALOME

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DISPEO demeurant [Adresse 6] tous quatre représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Salomé CASSUTO de la SCP BBLM, avocat

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02910_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Salomé Taverne représentant le centre hospitalier de Laon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61633c137eadebb7307d1f15

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

«'Lors de nos échanges pour son recrutement, [C] [Y] m'a exposé que la situation aux Salins était devenue intenable pour lui.'»'; Que selon ce témoignage M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163b800b88d7e4ae5cfe39f

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Laurent SALEM

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04320_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

Toutefois, alors que l'expert indique dans son rapport que l'ouvrage est soumis à des " contraintes hygrothermiques fortes dues à l'environnement salin agressif (vent, précipitations, insolations, variations

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

651e538fa81daa831884f590

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Monsieur [W], représentant le constructeur et du conducteur de travaux, aux fins de constat des réserves suivantes : ' - déplacement d'une douille non centrée fixée au plafond de la cuisine - angle sali

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bc6e7876e75543d1c56a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

énonce que': L'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f6398

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Vous remettez en cause notre approche clients et refusez d'en discuter en indiquant que les grands groupes comme la SALM ou FOURNIER ont inventé des techniques de vente.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e27ffc2c8318ee006d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Mme [O], dès mon arrivée, Mme [A] m'a dit ouvertement qu'elle voulait virer Mme [O] (') elle ne s'en cache pas et le dit à tout le monde notamment aux nouvelles employées, elle essaie de l'isoler et salir

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6681cdc6046d47cac021

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[F] a expliqué que ces gants n'étaient pas adaptés pour travailler sur une machine outils mais qu'ils permettaient de « ne pas se salir les mains et d'éviter les petites coupures lorsqu'on ramassait des

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Créations

POUYAUD, Thomas, Salim

SIREN 109297390Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

20/09/2026

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Créations

Fofana, Salim

SIREN 894592468Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/09/2026

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Créations

DJOUARI, Salim

SIREN 837701788Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

20/09/2026

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Créations

ABOUZIA, Salim, Laurent

SIREN 130088073Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

20/09/2026

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Créations

AHMED, MD, Salim

SIREN 884175043Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

18/09/2026

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