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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

65336b73bb40ec8318f31e63

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[U] a proposé au client Le Grand Bazar à [Localité 5] des produits indisponibles, alors qu'elle l'avait informé de l'état des stocks ; que le client a donc annulé sa commande (pièce n° 13), Les attestations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06b

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

et de la demande de 200.000€ qu'elle forme pour le détournement de clientèle

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d09

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

clients.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8174781dc057dee7a86

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

mécontents mentionnés, en revanche, il établissait que le service-clients avait reçu des relances de la part de clients mécontents et qu'avant l'arrêt de travail du salarié pendant 7 jours en février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d4

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Il avait en charge un secteur couvrant la totalité de la région Ile de France, où il devait assurer la prospection, la prise de commandes et le suivi des produits commercialisés par ladite société.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

690d96e3bb81cebe2e83dff9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Les prises de commandes ont fortement progressé en 2020, pour atteindre un montant de 847 942,97 euros, l'employeur soulignant toutefois que ce résultat intègre une commande exceptionnelle de 302 429 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949ec

Appel

27 août 2020

27 août 2020

La commande de l'[...] n'est évoquée que dans un message informatique du 23 août 2016 par lequel M. V..., après avoir indiqué que le copieur commandé avait été livré à ce client, a demandé à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eaff6ccdc6046d47579b27

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Par acte d'huissier du 27 décembre 2021, la Sci [R] a fait délivrer à la société Nouvelle Etiq'Alp, un commandement de payer visant la clause résolutoire, aux fins d'obtenir le paiement de la somme de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc384e633183e2ee17be9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

des ADV depuis leur réception jusqu'à leur livraison chez le client, - suivre les commandes exceptionnelles, - mettre en place tous les process et autres outils de contrôles des commandes, des retours

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68709b6f123db6632de3161a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[I], qui déclare que les litiges ont été générés par un discours commercial trompeur et un manque de suivi des dossiers, évoquant des clients mécontents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93321

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

Ainsi, ma cliente comme moi-même, nous avons pu constater la désaffection du centre commercial et par là même une baisse de commercialité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6033a2b2739c8c5724648ae9

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Le 24 août 2007, les parties ont conclu un accord transactionnel, [T] [M] acceptant la perte des clients grands comptes repris directement par la société moyennant une indemnité de clientèle brute de 19

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd87381c4ac97484853b258

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

La société TDA percevait alors des acomptes avant de commencer les travaux.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37fcdc6046d47898b9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La société [P] a commandé des tuiles Rhona 10 au lieu des tuiles Delta 10 prévues initialement et a modifié son devis, qui a été accepté le 27/03/2023.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629bc4eaaf44d62f53e9bc

Appel

21 février 2013

21 février 2013

jusqu'à la facturation. 11 - La Cour constate aussi que le procès verbal ne prouve pas non plus que les clients communs aient été détournés par des agissements déloyaux dont les salariés de la SAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6af866129746fdd69cc5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

4e chambre civile

653b595f502b828318c4e44b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

* * * FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS : Suivant bon de commande du 17 février 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d5eed30a8f561738218

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

[E] a communiqué à la société KEvL des intentions de commandes importantes des sociétés Arjo (1 500 tonnes), de la société Bolloré (5 000 tonnes) ainsi que d'un client anglais (100 tonnes).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b181

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Elle recherche des fournisseurs et des clients pour des composants électroniques de matériels obsolètes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60376039d861133d87439d70

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

COMTEC TECHNOLOGIE en qualité d'assistante de direction ; au dernier état de la collaboration, elle occupait le poste de commerciale ; le 21 juin 2010, elle a été licenciée pour non suivi de la clientèle

Source officielle

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