CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 2
69d89bf4cdc6046d47bc9563
9 avril 2026
[S], régulièrement convoqué par le greffe, n'a pas comparu ni remis de pouvoir à Mme [X] pour le représenter.
Chambre 4-6
6a210edccdc6046d4709b3d8
3 juin 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/12511 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI5X Ordonnance n° 2026/M50 APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 4] représentée
1ere Chambre Section 1
6a17ce91cdc6046d47308b43
27 mai 2026
MOULIN D' ARLOS [Adresse 8] [Localité 5] Représentées par Me Xavier LARROUY-CASTERA, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) et par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) ***
Service des Référés
6a226297cdc6046d473934a5
ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 09 mars 2026 Société GMF ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée
Référés et Recours
6a0fea73cdc6046d47880699
21 mai 2026
HAURRENTZAT [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Mathilde TABARAUD de la SELAS AGN AVOCATS BAYONNE, avocat au barreau de BAYONNE Demanderesses au référé Suite à un jugement rendu par
6a0ff382cdc6046d47898c55
20 mai 2026
N° Portalis DBVM-V-B7K-M4U7 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 03 février 2026 Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] représenté
6a0ff37fcdc6046d47898b9d
[P] [R] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat
5ème Chambre
6a0e9623cdc6046d47653079
[P] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud FRON de la SELARL PFB AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : S.A.R.L.
Chambre Prud'homale
69fd80c8cdc6046d47048040
7 mai 2026
conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée
69fd80c1cdc6046d47047fd3
Attributions PP
69fd79e5cdc6046d4703c6e9
ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 2] [Localité 3] Non représenté
3ème chambre
69e1c3f3cdc6046d47888e14
16 avril 2026
[O] [YG], représentés par Maître Mathilde Bachelet, le 29 janvier 2026 pour M. [X] [A], [B] [T], [UO] [A], [RQ] [A], [RQ] [YK], représentés par M.
Chambre 3 A
69f043ffcdc6046d47cceed2
27 avril 2026
CLIMHOLIA représentée par son président domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Pierre-Olivier DEMESY, avocat
3ème Chambre Commerciale
5fd96b5cb4c30a576a4923d4
4 février 2020
SARL HB+[Localité 4], immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 524 919 487, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée
8ème Ch Prud'homale
6a0e9668cdc6046d47653560
Le Groupe [3] est organisé autour de trois activités distinctes (« catégories ») : - Papeterie, qui représente 40% du CA en 2018 - [4], qui représente 35% du CA en 2018 - Rasoir, qui représente 22%
6a0e9670cdc6046d476535c5
Le Groupe [3] est organisé autour de trois activités distinctes («catégories») : - Papeterie, qui représente 40% du CA en 2018 - Briquet, qui représente 35% du CA en 2018 - Rasoir, qui représente 22%
6a0e967fcdc6046d47653704
6a0e9677cdc6046d47653652
Le Groupe BIC est organisé autour de trois activités distinctes (« catégories ») : - Papeterie, qui représente 40% du CA en 2018 - Briquet, qui représente 35% du CA en 2018 - Rasoir, qui représente
6a0e9687cdc6046d476537a1
Le Groupe [2] est organisé autour de trois activités distinctes (« catégories ») : - Papeterie, qui représente 40% du CA en 2018 - Briquet, qui représente 35% du CA en 2018 - Rasoir, qui représente
Pôle 1 - Chambre 5
6a210acacdc6046d470925db
Citée par remise de l'acte à étude, la société JP&HP Consulting n'était ni présente ni représentée à l'audience.
Page 75 sur 17566