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13 561 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af6

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

Jean Louis Z..., Mme Sergine A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88804

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

No 05/ 03718 AFFAIRE : Jean-Claude X...... C/ Dominique Y......

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Le prix devait être payé par traite au 30 mars 2003.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

30 mars et 2 avril 2015, assigné l'association syndicale libre du lotissement 'Clos des Erables', propriétaire de la parcelle [...] , et Maryse, Pascal, Julien et Jean-Pierre C... devant le tribunal de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

660e43150740db0008fa94d1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

- signé par Marc BAILLY, président de chambre, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92044

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Suite à divers événements, les titulaires du marché sont maintenant Messieurs Bruno et Jean-Paul X... et François Y... (ou les consorts Auguste Y...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af5a

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

H ARRÊT DU 2 AVRIL 2008 (no 18, 14 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : 2007 / 11675 Décision déférée à la cour : no 207C1202 rendue le 26 juin 2007 par l' AUTORITÉ DES MARCHÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0f7

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean-Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafe

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Jean-Noël Adona X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1aa

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

et produit des photos de jeunes filles chinoises ; que malgré les dénégations du mari, certaines photos ont manifestement été prises dans une chambre d'hôtel ; que le fait pour un homme marié de recevoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00d

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Jean Georges Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d95d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee10

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Il ajoute que l'enfant sera scolarisé à l'école Jeanne d'Arc de Bourg-en-Bresse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f94

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean X... né le 27 Mars 1938 à ST VINCENT DE TYROSSE (40230) Lot.

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CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882ad

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 MARS 2006 R.G. No 05/00442 AFFAIRE : S.A.S. DUNLOPILLO C/ Jean-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f838

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Les époux sont âgés de 62 ans pour le mari et 65 ans pour l'épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87852

Appel

18 février 2005

18 février 2005

au mois de mai 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89058

Appel

1 février 2007

1 février 2007

DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 05 / 1032 APPELANT : Monsieur Marc X...

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CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef5

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efd

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER

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