CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 232 résultats pour « Caron-Cornavin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab2529ba731fad7dd35550

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab252aba731fad7dd35552

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab252aba731fad7dd35554

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab252aba731fad7dd35556

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66adc81ad17229e482eea742

Appel

2 août 2024

2 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66adc81ad17229e482eea746

Appel

2 août 2024

2 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66adc81ad17229e482eea748

Appel

2 août 2024

2 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseilllère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66adc81ad17229e482eea74e

Appel

2 août 2024

2 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43eafe25450008314af0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COMPAGNIE DES MARBRERIES DE PARIS, représentée par Me Sébastien CARON de la SELARL CABINET ML Avocats, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0003DON Société OGIC, représentée par Me Nicolas VENNER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882127be56405acf79021

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882127be56405acf79027

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882137be56405acf7902b

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882137be56405acf7902d

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00410_20260323

Admin. Appel

23 mars 2026

23 mars 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 11 février 2025, la société Quentin et la Sarl Sobat, représentées par Me Caron, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c07d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Carole D... Serge E... Jean F...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236a48c924eadffcc4772

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine Ménegaire, conseiller Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

65321a9e9e4ea48318f5ab6d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6870a1715b6604a26aae8817

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66162bde99851e0008f1e5dc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

judiciaire de Lille DEMANDERESSE À L'INCIDENT - INTIMÉE La SAS Wagyu France représentée par président Monsieur [L] [R] ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Coraline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68ef2a851643bddf8ff84e9d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CANON FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle

Page 77 sur 712

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.