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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
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18 janvier 2024
Il en va de même du choix de l'enquêteur de ne pas entendre le collègue de la victime témoin direct de son malaise et de n'entendre que son chef d'équipe et également beau-frère qui n'était pas présent
Cour d'Appel
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13 octobre 2016
.-34160 BEAU LIEU Ayant pour avocat Me TOUR, 1 rue de Verdun-34000 MONTPELLIER PARTIES CIVILES : X... Florian C/ O Maître VANWELKENHUYSEN Serge-Rue de l'Abbye 35-1050 BRUXELLES-BELGIQUE X...
Ch. civile et commerciale
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5 mai 2022
-l'attestation de sa petite fille qui fait état de la fragilité de son grand-père ; celle de son gendre qui a noté l'affaiblissement de son beau- père.
1ère CHAMBRE CIVILE
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15 mai 2018
ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La SCI Age a été créée le 4 décembre 2002 avec pour siège social le [Adresse 1] et pour associés [Y] [G] épouse [S], initialement titulaire de 98 parts et [P] [S],son beau-fils
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02879_20230119
19 janvier 2023
Maroc, pays dont il a la nationalité, où il s'est marié avec une compatriote en 1997 et où sont nés ses deux premiers enfants en 1998 et 2001, puis en Italie à partir de 2003, où résident sa sœur et son beau-frère
Juge des référés
ORCA_25LY00364_20250703
3 juillet 2025
B se prévaut de ce qu'il est compagnon, depuis 2020, de la communauté Emmaüs et de ce qu'il vit chez sa belle-mère avec son beau-frère qui est de nationalité française, il ne ressort pas, toutefois, des
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10 septembre 1999
proportion de 1/4 ; Attendu que les préjudices moraux subis par les membres de la famille de la victime seront évalués comme suit : - parents...................................... 80.000 francs chacun - beau-père
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15 février 2001
Attendu que tel n'est pas le cas en l'espèce, puisqu'il ressort du rapport du docteur H... que Mathieu, s'il connaît son histoire familiale et exprime légitimement la place importante qu'a pris son beau-père
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8 octobre 2001
pour 132.380,87 Frs TTC que le 26 février 1997 ; qu'elle n'a envoyé de relances par courriers recommandés, à propos de cette facture et de celle incontestée de 12.060 Frs en date du 6 février 1998 ("beau-frère
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25 juillet 2001
agressions sexuelles sur Céline SPITZ, mineure de 15 ans, comme étant e le 13 août 1981, avec cette circonstance qu'il avait autorité sur la -time, étant voisin très proche et très fréquenté, ancien beau-frère
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12 novembre 2001
l'exploitant pour les droits conditionnels reconnus qui ne pourront être exercés qu'au décès de celui-ci ; Attendu alors que Mme Y... soutient avoir travaillé avec son ex mari pour le compte de son beau-père
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18 novembre 2004
Elle indique que, mariée pendant 53 ans, elle a sacrifié sa vie professionnelle pour s'occuper de Daniel X..., enfant né de la première union de son mari, et de son beau-père, qui ont été hébergés gratuitement
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur X
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14 mars 2008
Ainsi, Madame F..., également condamnée pour recel, avait reçu un chèque de 11. 900 Euros de son beau-frère, lequel a mis son nom en qualité de bénéficiaire ; ce dernier l'avait reçu d'une personne inconnue
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27 mars 2008
Y... ayant organisé sa vie de longue date, un détachement certain, et le fait de ne pas l'avoir soutenu lorsque la fille d'un premier lit de Carmen Y..., a fait part du comportement équivoque de son beau
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26 février 2008
Elle sollicitait ses beaux-parents, Monsieur et Mme X..., afin que ceux-ci se portent cautions solidaires pour le paiement des loyers et des charges.
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12 novembre 2007
L'appelante fait valoir que Monsieur Z... savait forcément que son époux n'est pas propriétaire des parcelles litigieuses, puisqu'il les a exploitées à la suite de son beau-père, et qu'il n'avait aucune
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23 mai 2007
dans son travail, refusant même de bénéficier d' un horaire hebdomadaire de 35 heures au lieu de 30, pour ne pas perdre les avantages sociaux résultant du bas âge de son enfant. " L' attestation du beau
1re Chambre B
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16 mai 2012
[R] [H], visant une ordonnance de référé réputée contradictoire en date du 16 novembre 2000, signifiée le 16 novembre 2001, a fait assigner son beau-frère, M.
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16 mai 2011
Y... produit une quittance du 30 septembre 2008 mentionnant un loyer de 650 € par mois, qu'il affirme toujours régler à ses beaux-parents.
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22 juin 2018
I... et beau-fils de Mme Saïda H... , le bien précité, au prix de 250.000 F.
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