CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

69f437dccdc6046d472d3f8b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Z]), d'une machine à laver présente dans l'entreprise servant à laver 'Des couvertures, des serpillières et même des torchons mécaniques' (témoignage de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968cbcccdc6046d4761a9f1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur la demande de sursis à statuer Au soutien de sa prétention, l'employeur rappelle avoir déposé plainte le 25 octobre 2022 à la suite des témoignages produits dans le présent litige à l'encontre tant

Source officielle
CA

3ème chambre

6871eceb542d85a267f3c673

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

À cet égard, la cour dispose du témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc4fe1a38d696f20f94

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'employeur soutient n'avoir commis aucun acte de harcèlement et verse aux débats divers témoignages destinés à le démontrer. 50. 

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Par ailleurs, il est à relever des discordances entre les témoignages, Mme [B] indiquant qu'il lui semble que la victime a été prise en « sandwich » tandis que M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161850

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

réserve toutefois d’en occulter d’éventuelles mentions faisant apparaître le comportement de tiers nommément désignés et dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, comme par exemple des témoignages

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155286

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

1978, sous réserve d'en occulter d'éventuelles mentions faisant apparaître le comportement de tiers nommément désignés et dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, comme par exemple des témoignages

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165246

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Elle considère que, sur ce fondement, les documents tels que les lettres de plainte ou de dénonciation ainsi que les témoignages, dès lors que leur auteur est identifiable, ce qui est le cas en l'espèce

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163494

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Elle considère que, sur ce fondement, les documents tels que les lettres de plainte ou de dénonciation ainsi que les témoignages, dès lors que leur auteur est identifiable, adressés à une administration

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203533

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Relèvent notamment de cette disposition, les propos tenus par des tiers ainsi que les éventuels témoignages et attestations.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00938_20220919

Admin. Appel

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Quoi qu’il en soit, il ressort du témoignage de la vice-présidente du CCAS que l’établissement disposait déjà, par des constatations directes et des témoignages, d’éléments suffisants pour permettre de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

615e0e7fc25a97f0381f573c

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

en possession, depuis l'arrêt rendu dans cette instance, d'éléments nouveaux qui apportent la démonstration de la discrimination syndicale dont il a été victime, notamment des attestations et des témoignages

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fea

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

- l'attestation de Mme [Z], qui n'a pas voulu témoigner ni en faveur de l'employeur ni en faveur de la salariée et qui indique 'durant cette période, je tiens à dire que je n'ai rien eu à reprocher à

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e07896cdc6046d4769c253

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

En effet, aucun élément objectif ne permet de considérer que ce témoignage est servile. Les faits qui y sont rapportés sont confirmés par le témoignage de l'un de ses collègues, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a076cfbd3050592a146c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sorte qu'il appartient au juge du fond d'apprécier souverainement si les attestations, bien que non conformes, présentent des garanties suffisantes pour emporter sa conviction ; - personne ne peut témoigner

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb050

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Par jugement du 9 mai 2023, le conseil de prud'hommes a : - débouté Madame [D] [U] de sa demande d'écarter les témoignages produits par la société Les Jardins de Bitschwiller et de production du compte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63c8eed2dc5b777c90992ee1

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle refuse de retourner à côté de [L] (Mme [M]), ainsi que le témoignage de Mme [J] confirmant qu'en septembre 2017 Mme [I] avait sollicité un entretien, 'qu'en pleurs', elle avait affirmé qu'elle ne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256840bfda47c90075fa8

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Les témoignages des salariés qui n'étaient pas présents dans l'entreprise en même temps de M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

63a402893f67e905df3d292c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] a « été établi spécialement pour les besoins du litige et antidaté. » Si le témoignage de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8ce0d41e0057d43e41f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La lecture des bandes vidéo vient corroborer le témoignage des différents salariés présents au moment des faits. Sur la « bande » de la vidéo-surveillance, nous vous voyons clairement bousculer M. 

Source officielle

Page 78 sur 1254

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.