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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d489

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 005781 du 11/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Simone Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeae

Appel

18 février 2008

18 février 2008

née le 21 Octobre 1943 à CAHORS (46000) de nationalité Française ... 65100 LOURDES Monsieur Philippe Michel Jean Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9b

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

P JEAN FRANCOIS G...-FRANCOIS MATHIEU H...

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625589bfc8340a0e74b842

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

ès qualités au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis GRIMALDI, avocat au barreau de GRASSE SCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd5

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Robert Y..., domicilié ...avoir pour mission : - d'entendre les parties et de se faire communiquer tous les documents utiles, notamment le rapport d'expertise de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866cf

Appel

6 janvier 2003

6 janvier 2003

G. écrivait "je tiens à faire appel de cette décision, ne connaissant pas la marche à suivre pour cela je vous demande de faire suivre ma requête à qui de droit" ; Il lui sera répondu fin août: " votre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90369

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

AIGUEFONDE comparant en personne, assisté de Me Karine JACOB, avocat au barreau de CASTRES ONT ÉTÉ CONVOQUEES Madame Edwige Y... ...-81710 SAIX comparante en personne, assistée de Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60339c952493a0514615db4b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Sylvie BOURRAT

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90614

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

COMPARANT-assisté de Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT ET : Madame Fiona Y... épouse X..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405c

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Jean-Claude W..., les époux Freddy et Isabelle XX..., Mme Nathalie YY..., M. Rémy ZZ... , les époux Dominique et Monique PP... BBB... , M. Philippe AA... , M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a576

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Jean-Pierre Z... née le 12 décembre 1940 à AVERMES (03) ... 91370 VERRIERES LE F... M. Eric Z... né le 7 juin 1957 à YZEURE (03) ... 74150 MARCELLAZ ALBANAIS M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a647

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Philippe A... Jean-Pierre B...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46c

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence par Maître MAROSELLI Madame

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CA

8ème chambre

69ce02e8cdc6046d47d2f4a7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

LECOULTRE UNIPLAN / 1 JEAGER LECOULTRE REVEIL, 2430 HORLOGE, 2451 VEDETTE, 2452 LIP, 2455 AZUR, 2461 1 BEAUME ET MERCIER / LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER,

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CA

2ème CH - Section 1

63c10994bf9fd47c90a13d12

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Novembre 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nahalène DENIS, Greffière

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CA

1ère Chambre C

5fde43d559a5ca2222a9b677

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

* ** Jean Z... s'est vu diagnostiquer un cancer du péritoine le 3 mars 2016. Il est décédé le [...] des suites de cette affection.

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CA

Cour d'Appel

EL E. U. R. L. JMLD PATRIMOINEc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e188

Appel

9 février 2010

9 février 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 FEVRIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Bougon, Président,) No de rôle : 08/ 02262 EL E.

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91488

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Philippe Z... C/ M.

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CA

1ère chambre civile A

6032842a9d82f8b7f72618d9

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

SAVARY FABBRO, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [G] [U] veuve [J] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 3 Juin 2014 SARL SARL CB RAVALEMENT SUD OUESTc/Maître PHILIPPE X

6253ccecbd3db21cbdd91b72

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

CHABAUD de la SELARL MAURY-CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES ET : 1o Monsieur Philippe X....

Source officielle

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