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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c632

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

Jean X... parlait très durement à son épouse et lui faisait souvent des réfexions désagréables, cette situation s'étant détériorée depuis l'été 2005 ; que le 3 janvier 2006, en prenant son poste à 9h30

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d36d

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Christian H... " était dans un délire " et parlait de partir à l'étranger avec l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

D...est seul responsable du décès de Mme Paulette X..., que son assuré, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69df1db7cdc6046d47478e78

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

covid, ce qu'il ne faisait pas pas avec les autres salariés, avant de changer d'attitude à la suite de l'absence de Mme [I] un après-midi, lui reprochant des anomalies dans le fichier clients, qu'il parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Je n'ai pas eu connaissance du contenu ni des dates mais elle m'en parlait avec des larmes aux yeux, elle ne souhaitait plus le croiser, qu'il lui faisait peur avec son regard malsain et pervers. (...)

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

68df58a05835300816d8163e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle précise qu''[D] m'en parlait souvent il était très inquiet', ajoutant qu'il 'a toujours prôné l'entraide entre frères et s'urs et lorsque [T] et [X] lui ont annoncé qu'ils rachetaient l'exploitation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6974a3f9cdc6046d4789b388

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Elle n'était plus intégrée on ne lui parlait presque plus, et elle n'avait plus de vraies missions.

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43479066fd7c90fc2969

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[D] (pièce n°34 appelant : procès-verbal du CSE du 5 octobre 2021) : - l'un des salariés indique ainsi avoir été traité par le médecin 'comme un moins que rien' parce qu'il ne parlait pas bien le français

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad29e4ea48318f5acaf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

d'articles en magasin sans en régler le prix en ayant pris le soin d'enlever les antivols s'agissant d'articles de valeur importantes ; celle-ci indique que vous l'avez menacé de représailles si elle parlait

Source officielle
CA

6e chambre

64422a20d2fa6fd0f804069c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

protection individuelle), que les chefs d'équipe disposaient du CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité) leur permettant de manipuler les nacelles, ce que ne pouvait faire le salarié qui ne parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de7e

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il indique produire des attestations rédigées par différents salariés n'ayant jamais constaté de tels faits et qui évoquent même le caractère renfermé de Monsieur [W], salarié qui ne parlait pas beaucoup

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109b7bf9fd47c90a13dd4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[P], remises alors qu'il était salarié de la société ANP industrie services, aux termes desquelles il indique que Mme [G], gérante, ne parlait presque pas à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il explique que 'Madame [J] parlait très mal à Madame [D] (...).

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e759e8b510604f5bc1d24

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Elles soutiennent l'inopposabilité de cette cession au visa de l'article 1341-2 du code civil puisqu'elle caractérise une fraude paulienne dont l'objet est de les priver de leurs droits, les appelants,

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca6056c7633dcd15b39f9

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[W], contrôleur du travail, fait état des témoignages suivants: ' Parfois il ne s'adressait même pas directement à Madame [B] et lui parlait par personne interposée' - 'quand Monsieur [DB] parle à [U

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccc86b63637c907b7a76

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Elle ajoute qu'elle ne parlait ni n'écrivait le français ce qui démontre que son époux gérait tout, qu'elle n'était pas au courant de la situation financière et qu'elle a été dans l'incapacité de donner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

627ca85f4781dc057dee7bde

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

- signé par Monsieur Philippe MICHEL, président et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cb0d41e0057d43e409

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

relate les propos vulgaires proférés par [R] [N] et [KR] [DZ] destinés, selon elle, «à choquer» et précise qu'«en revenant de vacances [R] [N] [avait] dit en salle de pause aux filles avec qui elle parlait

Source officielle
CA

17e chambre

64379e7a9477fe04f5cc6885

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Elle leur parlait mal allant jusqu'à les insulter et du coup il m'a été imposible de recruter du personnel pour ce magasin. J'en ai fait part à la direction [D] [S] en janvier 2017.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb2923

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

marchande, Madame [P], qui indique': «'j'ai constaté à plusieurs reprises passant devant sa boutique avoir assister à des méchancetés des brimades de sa responsable Mme [O] [E] j'étais outrée elle lui parlait

Source officielle

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