Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
653760fc974d258318455133
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le chirurgien a pris l'initiative en per-opératoire de pratiquer une salpingo-ovatiectomie bilatérale (ablation des 2 trompes de Fallope et des 2 ovaires).
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221b
1 avril 2015
1 avril 2015
inférieure du radius gauche ayant nécessité la pose de matériel d'ostéosynthèse Il a été hospitalisé pendant 10 jours pour subir une double opération sous anesthésie générale puis une journée pour l'ablation
Source officielleChambre civile
66ab2516ba731fad7dd3544c
30 juillet 2024
30 juillet 2024
qu'il a dû se déplacer avec deux cannes anglaises pendant deux mois puis avec un canne anglaise pendant un mois, et ajoute avoir dû subir une seconde intervention chirurgicale en septembre 2011 pour l'ablation
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il s'en suit que ces examens d'exploration n'ont pas permis de constater que la fracture de l'épaule droite causée par l'accident du travail générait un état séquellaire encore évolutif après l'ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02613_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Chouki, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02797_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Portelli, pour la commune d'Andilly. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01055_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01449_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B a exercé les fonctions d'adjoint de sécurité du 11 décembre 2000 au 29 février 2004.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00502_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Il est constant que Mme E n'a pas été informée des risques que ferait peser l'ablation du lipome sur le système nerveux de son bras gauche et la mobilité de ses doigts.
Source officielleChambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67342
24 avril 2025
24 avril 2025
Il indique que le compte rendu opératoire mentionne que l'ablation de la muqueuse a causé un saignement important et que la cautérisation avait été faite.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
11 décembre 2009
[T] a subi une ablation du matériel, un lavage et un drainage à la Clinique du [12] ; Que le 27 juin 1996, son état de santé a justifié une nouvelle admission à la Clinique du Sport ; que le 2 juillet
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69e1d0bdcdc6046d4789af7d
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a relevé qu'il percevait des ressources mensuelles de 1 799 euros pour des charges s'élevant à 988 euros, de sorte qu'il disposait d'une capacité de remboursement de 811 euros, abaissée à 394 euros
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd5
2 avril 2024
2 avril 2024
[LC] : L'indu est relatif à une mention sur l'ablation de fils dans une prescription.
Source officielleETRANGERS
62c91a87f3eafe9fcf075ed7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[R] [U] devait bénéficier de séances de rééducation et qu'il faudra prévoir l'ablation des broches. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04112_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
bulletins de solde précités de deux fois 424,52 euros et de 443,76 euros qui comprennent des retenues autres que celles relatives aux cotisations sociales et concernant l’abattement indemnitaire annuel (ABAIND
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01690_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président-rapporteur, J-E.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01893_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'article L. 313-11 11° du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il est atteint d'une paraplégie des jambes ainsi que de lésions au rein droit pour lequel a été effectuée une ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00511_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00664_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 8 sur 111