CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

168 résultats pour « Adorno »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e478355379800088472bc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il n'y adonc pas lieu non plus de prononcer une astreinte provisoire pour assurer ce accès. L'ordonnance entreprise sera donc infirmée sur ces deux points.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01749_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

G..., née le 25 juin 2013, souffrant de troubles oto-rhino-laryngologiques à répétition, a subi, le 3 avril 2017, une adéno-amydalectomie au centre hospitalier de Verdun.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a779b3c8605deec1f1c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

répond que le comité d'entreprise a émis un avis favorable sur le bilan 2014 de la formation ainsi que sur le plan de formation 2015 et que la salariée a suivi les formations suivantes : ' formations ADONIX

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fddd6ca7e17647af4f2e4f2

Appel

20 juillet 2018

20 juillet 2018

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre: Monsieur Jacky, Félix, Adonis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f88

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2024-Juge de l'exécution de [Localité 7]- APPELANTE Madame [S] [O] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jennifer BARANES de l'AARPI ADONIS

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8c84781dc057dee7d9f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Suite à la demande des services de la mairie, ce n'est que le 17 novembre 2021 que la bailleresse a fait intervenir la société Adonis qui a effectué trois passages et précise dans un rapport du 8 décembre

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fddacdc6046d477fba71

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cet expert a donc conclu qu'«en l'absence de lésions associées à type de plaques pleurales (') le lien entre les différentes activités professionnelles exercées par Monsieur [L] et la survenue d'un adéno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65b36b308c0355000835f650

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il n'y adonc pas lieu de statuer sur ce point. Sur la demande de réparation du préjudice d'anxiété : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9a92aa68d519d3f3f1c56

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

d'approvisionnement étant donc bien réel et quantifié'; que dans le même temps, le taux de marge brute ressort en moyenne sur 2010 et 2011 à 39,1 % au lieu 42,3 % sur la période 2007/2008'; qu'il y adonc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65a0f5ec383a880008fd0823

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

lorsqu'elle est en difficulté avec un hébergé sa collègue fait le contraire et renforce le clivage, qu'il n'y a aucune cohésion, qu'au contraire 'on va jouir que la collègue est en difficulté', les collègues adorant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d600cdc6046d473156ed

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Allez-y porter plainte vu que vous ne comprenez rien à rien et que vous adorez mettre la pression à vos employés (...)'

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f12

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[N], qui lui demande par exemple des explications en septembre 2016 sur l'avancement du dossier PCM, le félicite pour son travail dans les dossiers Vocoria, d'affacturage sous Adonix, Laot, le convoque

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689edd25744ff781d523

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Des références sont présentes sur étagères mais non dans adonix !!! Il faut donc de toute urgence organiser un inventaire et reprendre à zéro ['] ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

688311374d9076bf079c237f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[A] adonc eté exposé aux fibres d'amiante au moins pendant 10 ans. Dès lors, les conditions du tableau n°30 bis étant réunies, le caractère professionnel de la maladie de M. [A] est retenue.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4e0075cc9f2eb1a7c0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il y adonc lieu de déterminer l'enrichissement procuré à M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69429505303b85728de4079f

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle réfute s'être adonnée à une activité personnelle sur le temps de travail, précisant que finalement elle n'a jamais développé l'activité de vente à domicile.

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80d1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

J'ai beaucoup évolué professionnellement que personnellement grâce à vous lors de mon entretien vendredi dernier, je n'ai pas hésité une seule seconde à souligner que je vous adorais et que j'avais beaucoup

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67f753eeeb05d6bf6564dab8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

J'aurais souhaité vous dire en face et devant témoin ce que vous m'avez fait subir moralement mois après mois, année après année et qui a conduit à mon inaptitude pour un métier que j'adorais.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6ce5bbe450008b2cc08

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[L], associé de la société Safamat, lequel lui a dit qu'il allait téléphoner à sa cousine, Me Abran, ainsi que la société Adonis, qui s'occupe de la dératisation, afin de savoir qui est en possession des

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f3f009f81000890dc43

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

constructeurs dont l'Eurl Save TP et son mandataire judiciaire, par ordonnance de référé du 29 mai 2015 puis, à l'initiative des acquéreurs, au syndicat des copropriétaires de la résidence Les villas d'Adonis

Source officielle

Page 8 sur 9

← PrécédentSuivant →