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426 résultats pour « Alain Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b60

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Ahmed X..., confiée au docteur Alain A..., expert près la cour d'Appel d'Aix en Provence, - constaté que M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ELFANTAR, Genot, Alain

SIREN 488440413GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

03/12/2019

Voir →

CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] a produit un certificat médical duquel il résulte qu'il a présenté des douleurs au niveau des cervicales et du genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Xc/S.A

6253ca74bd3db21cbdd8b138

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

d'un jugement rendu le 02 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Amar X... ... 51220 LOIVRE Madame Chérifa X... ... 51220 LOIVRE COMPARANT, concluant par la SCP GENET

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd9dcdc6046d4757701c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il conteste les affirmations des appelants selon lesquelles cette pression aurait été exercée violemment, par appui de genoux de la sage-femme sur le bassin de la parturiente.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aea66129746fdd69c15

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] : ' Ses douleurs du genou sont parfois denses et prolongées dans le temps ce qui impacte directement notre vie familiale et sexuelle qui se voit modifier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

F a été transporté au centre hospitalier Marc Jacquet, devenu le groupe hospitalier Sud Ile-de-France, où une fracture du condyle externe du genou gauche a été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e5e

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Marie-Dominica de nationalité française, célibataire Sans emploi (licenciement économique) demeurant... 64100 BAYONNE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître LARREA Alain, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c7a5

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Sylvie E..., avocat au barreau de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9157efef7d8b07d5541d9

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

opération et un arrêt pour maladie et n'a repris son activité professionnelle que le 8 janvier 2015 ; que dès l'annonce de sa récidive, la société a pris conscience de la lourdeur du traitement auquel elle allait

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00006_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient également qu’elle prend en charge son fils à distance en subvenant à ses besoins tout en gérant son propre quotidien en France alors même que son fils aurait été abandonné par son géniteur

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[L] s'était dirigé vers son coffre en disant qu'il allait chercher quelque chose lui-même avait saisi une petite paire de ciseaux qu'il avait dans sa sacoche pour se défendre.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679874495b6b52f3e4a4312d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[P] [W] [H]', celle-ci est 'causée par son genou gauche et non un déficit fonctionnel qui en tout état de cause ne peut excéder les 7% attribués', que, s'agissant des symptômes neurologiques hauts, ils

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

.-75017 PARIS représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Pierre Bruno GENON-CATALOT, avocat au barreau de PARIS APPELANTS d'un jugement rendu le 20 FEVRIER 2007 par le TRIBUNAL

Source officielle
CA

Chambre sociale

676f9468aced2fabe929a156

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Localité 4] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [W] [Z] [R] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

60320e60c215e54661198d0a

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

toque : D2019 INTIMÉS Société Commissions Import Export (Commisimpex), société de droit congolais [Adresse 5] [Localité 7] (République du Congo) représentée par Me Jacques-Alexandre Genet

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035f6bef8d0775c3a5f1123

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

1] [Localité 1] représentée par Me Jocelyne CLERC KACZMAREK, avocat au barreau de PARIS, toque : T11 INTIMEE Madame [E] [O] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8956a

Appel

10 juillet 2007

10 juillet 2007

son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, 19 rue de la Chouetterie - 49400 SAUMUR représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques-Alexandre GENET

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CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d428

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Attiré par vos cris et choqué par vos propos, Monsieur Alain B... qui venait d'arriver, a tenté de vous calmer et vous a dit que vos propos étaient " scandaleux et offensants " pour essayer de vous faire

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CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49440

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 20 mai 2020, elle expliquait à sa direction que la situation de son fils allait entraîner des absences de sa part au travail.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddadc5b777c90992e06

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[FT] : 'quand on allait à côté de son bureau, il nous mettait la main dans le dos, il faisait le tour de notre taille avec sa main sous les vêtements et il allait plus loin parfois .

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