CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 072 résultats pour « Alain RECOULES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ae

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Alain, demeurant...

Source officielle

Page 8 sur 354

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdd46cea93df0af218ee534

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Alain X... demande à la cour de : DÉCLARER la demande de Monsieur Alain X... recevable et bien fondée ; ' DIRE ET CONSTATER que l'offre de prêt éditée par la société Banque populaire rives de

Source officielle
CA

13e chambre

5fdd5f2bc1a24707f2eafe3d

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Alain X... aux dépens avec droit de recouvrement direct. M. Alain X... et la SCI de Puybrandet ont fait appel de la décision le 26 avril 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91266

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Eric X...et Alain X...saisissent le Premier Président d'un recours à l'encontre de cette ordonnance par courrier en date du 2 novembre 2012, enregistré par le greffe de la Cour le 5 novembre 2012.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85f14982305d4c20213

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

FROID ALAIN [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Quentin RECLOU, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Lucie LAUX, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

Source officielle
CA

Premier président

69f19d45cdc6046d47ee21ec

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [C] [H] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Jean-françois MERIENNE de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b194

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 4ème Chambre - Section A ARRET DU 04 MARS 2008 (no , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/13898 Recours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad2d

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

PK... 97354 REMIRE MONTJOLY non comparante Statuant sur le recours formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8d

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

L. représentée par Monsieur Alain Y..., avocat (Maître Y...), devenue ALAIN Y... & ASSOCIES S. E. L. A. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898f0

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jean Alain à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92372

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Le syndic de la copropriété, la société ALAIN GUIRRIEC IMMOBILIER, a formé un recours le 20 juin 2014.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb1da7db5300b252a5f7a3

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

Dans le cadre de cette garantie, les loyers étaient réglés par le groupe Alain Crenn.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ede

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Alain X... qui ne conteste pas deux empoignades a, quant à lui, reconnu " une friction orale " qu'il a expliquée par le fait d'avoir été traité par M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d8

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

FAITS ET PROCEDURE - Hervé X... et Fabienne X... épouse Z..., prétendant avoir rencontré des difficultés pour obtenir des informations sur la situation patrimoniale et médicale de leur père, Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92520

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Alain X... M. Joël X... C/ M. Joseph X... Mme Annette X... Mme Lucette Y... Mme Chantal Z... M. Rémi X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b383e2d7932d0f815aa8f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [U] [J] [Z] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [C]

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad59e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ALAIN de l'ensemble de ses demandes formé à titre principal, à titre subsidiaire ou en tout état de cause

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f9510a40f8b0008cb780d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [H] [P] Représenté par Me Alain LESPAGNOL de la SELARL MENOU-LESPAGNOL, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉ : Monsieur David Jean Alain Y... ... 97824 LE PORT CEDEX Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85563

Appel

30 mars 2001

30 mars 2001

DECISION Statuant sur appel régulièrement interjeté par Alain X... et Z...

Source officielle