Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre B
61637741f6919f4eda2c38f6
14 avril 2011
14 avril 2011
AU FOND DU 14 AVRIL 2011 N° 2011/ 199 Rôle N° 10/03209 SA ALLIANZ IARD C/ [C] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf8
20 mars 2008
20 mars 2008
représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Clémentine COLE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Rémi Z..., exploitant sous l'enseigne " PLUM
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a102
29 janvier 2008
29 janvier 2008
.-83690 TOURTOUR représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Me Bernard HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4a
5 février 2008
5 février 2008
Carrer Ebre 23 a final Segre- 17484 EMPURIA BRAVA- 99 ESPAGNE représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par Me Delphine DURANCEAU, avocat au barreau d' AIX
Source officielleChambre 3-2
681063e54a3347c4e4cc4da8
28 avril 2025
28 avril 2025
MJ [Z] Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL HUERTASXavier Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
681063e64a3347c4e4cc4daa
28 avril 2025
28 avril 2025
MJ [O] Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL HUERTASXavier Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da07
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LECAMIJA Représentée par ses représentant légaux en exercice Représentant : Me Eve IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat
Source officielleChambre 3-3
62c7c970cb8dca058e3e786a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[G] [B] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Flora QUEMENER Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-1
6451fac148616ed0f8cd4ea6
2 mai 2023
2 mai 2023
SPI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-9
5fd969ad931ece55729f1ba7
6 février 2020
6 février 2020
] [I] C/ Organisme SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DES NON RESIDENTS Organisme DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me ALLIGIER
Source officielle1re Chambre B
61630e50da3e3d3066036766
1 mars 2012
1 mars 2012
FG N° 2012/161 Rôle N° 11/11223 [U] [C] C/ [P] [D] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER
Source officielle15e Chambre A
61631219615c943a65e04355
13 janvier 2012
13 janvier 2012
CREDIT MUTUEL MARSEILLE GAMBETTA C/ [E] [V] [L] divorcée [I] [W] [I] Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle1re Chambre B
616340237dbf94c22343c9bd
13 juillet 2011
13 juillet 2011
09726 [P] [Z] divorcée [F] C/ [T] [J] [H] [A] Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle1re Chambre B
61636a8c22908a2ec611e8c0
24 février 2011
24 février 2011
(COTE D'IVOIRE), demeurant [Adresse 19] Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 7] 1984 à [Localité 26], demeurant [Adresse 12] Représentés tous les six par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle4e Chambre A
6163773bf6919f4eda2c38d0
4 mars 2011
4 mars 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfd
27 mars 2008
27 mars 2008
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour INTIMÉE ASSEDIC ALPES PROVENCE ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE dont le siège est 2 place du Général
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00676_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B, représenté par Me Marie Allix, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui délivrer
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a0fed99cdc6046d4788a528
21 mai 2026
21 mai 2026
SCI PONT DES DAMES, représentée par Me Arié ALIMI de la SELEURL Arié Alimi Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : E1899 - N° du dossier E000AASU S.C.I.
Source officielleChambre 3-2
6791e0081c87724b5e69da21
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MJ [V] prise en la personne de [X] [V] en qualité de mandataire judiciaire de la SAS INVEST AL Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL [N] [O] prise en la personne
Source officielleChambre 3-2
6791e0081c87724b5e69da23
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MJ [Z] Prise en la personne de Maitre [P] [Z] en qualité de mandataire judiciaire de la SAS INVEST AL Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL [O] [S] Prise
Source officiellePage 8 sur 48