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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ef7

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

RG 03/3614 FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte sous seing privé du 4 octobre 2000 les époux Aldo Z et Mara A ont vendu à Kuma Y et Anne X (les consorts Y) une maison édifiée sur un terrain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d58b

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Robert Jean X...

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00596_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Elle a été opérée le 27 mai 2013 au CHI Robert Ballanger d'Aulnay-sous-Bois pour poser du matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c175

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C/ Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec2

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-87370 BERSAC SUR RIVALIER représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO §

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

C / Anna Y... épouse Z... Jean-François Z... Robert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8beeb

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

X...Expédit Robert indique que ses ressources n'excédent pas les plafonds fixés par la loi. Attendu qu'en l'espèce il n'est pas contesté que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01840_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par une décision du 9 mars 2016, le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a suspendu M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60349dce5965168a420b7e24

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb9d

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f2

Appel

3 août 2005

3 août 2005

Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef50

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

DU NEUF MARS DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) Monsieur Robert K... ... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA, avoués à la Cour assisté de Me E...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00919_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Pompes Funèbres Sotty Robert est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb0970fb60e99dc9bc76e7

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Christian HOURS, Président de chambre - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Anne DE LACAUSSADE, Conseillère - Monsieur Gilles GUIGUESSON, Conseiller - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e354

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Robert Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba3

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

années impaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c3

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Robert X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Annie Xc/LA S

6253cac6bd3db21cbdd8c083

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Madame Annie X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.

Source officielle

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SIREN 512463290Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

07/07/2026

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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT

SIREN 338225527Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

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Dépôts des comptes

SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU

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