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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
67ef6e1647c7caf29d4c4eef
3 avril 2025
droits de l'homme, des articles 114, 542, 700 du code de procédure civile, de la jurisprudence et des pièces versées au débat, de : Déboutant de toutes conclusions adverses contraires, In limine litis
Cour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc79
16 mai 2008
786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 avril 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller et Madame Sophie
1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
21/02831 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K553 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
CHAMBRE SOCIALE A
6162986c201c88caf8c4e170
16 avril 2013
Président et Catherine PAOLI, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Sophie
Pôle 6 - Chambre 8
64a7b1f73bcaf505db696956
6 juillet 2023
[B] [C], juriste du défenseur des droits, muni d'un mandat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie
Pôle 5 - Chambre 11
6688de3b676b73dd81b96f0e
5 juillet 2024
- signé par Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère pour le président empêché, et par Damien GOVINDARETTY, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Pôle 6 - Chambre 2
65b36b698c0355000835f66c
25 janvier 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie
Chambre A - Commerciale
65a77d3d8121050008662baa
16 janvier 2024
[L] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 15] [Adresse 4] [Localité 12] Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 16] [Adresse 9] [Localité 11] Représentés par Me Sophie
Pôle 2 - Chambre 2
6162af1c9547460d26ddb6c8
21 décembre 2012
Madame [L] [E] épouse [U] tous deux demeurant [Adresse 2] représentés par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assistés de Maître Anne
Ch. Sociale -Section A
62c5296aa2c42363790797a2
5 juillet 2022
C4 N° RG 20/01288 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM3J N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sophie
696a3c05cdc6046d47866ac5
15 janvier 2026
09 Septembre 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Décembre 2025 Date de mise à disposition : 15 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie
Ch.1-JEX/2-Surendettement
687b268e30e6dd8e1529bdad
14 janvier 2025
Bertrand Duez, Président de chambre, et Mme Sophie Balestre, Greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Chambre Sociale
626cd2a6bd20aa057d9f372e
29 avril 2022
PARIS 2) SYNDICAT CGT DU SITE INDUSTRIEL DES ACIERIES D'IMPHY Avenue Jean Jaures - 58160 IMPHY Ayant pour avocat postulant Me Antoine FOURCADE, du barreau de BOURGES et représenté par Me Sophie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
642d145dcb8fa004f57da133
4 avril 2023
Par dernières conclusions notifiées 14 mars 2023, la SA Carrières de Thiviers et la SARLU HBI demandent à la cour: In limine litis et à titre principal : de juger l'appel de M.
1ère chambre section JEX
67874f2ad61a5c2f4aa3667a
Pôle 4 - Chambre 1
6871efa657f38d6b27c27659
11 juillet 2025
CHANTIM immatriculée au RCS de Paris sous le n° 393 068 176, agissant poursuite et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Sophie
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
Sur les nullités de la citation Les exceptions de nullité de la citation n'ayant pas été soulevées in limine litis seront déclarées irrecevables.
Chambre 4-6
6a210f94cdc6046d4709c201
3 juin 2026
Jean-Baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, et par Me Olivier HASENFRATZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.A. [1], sise [Adresse 2] représentée par Me Sophie
68df5a3021a269c1272039e6
2 octobre 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Didier MALINOSKY, magistrat honoraire Greffière lors des débats : Madame Sophie
12e chambre
60320e61c215e54661198df0
3 mai 2018
rendu le 31 Janvier 2017 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 155FD Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Sophie
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