CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
677cc33ccf451bb7cd929401
6 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Sophie
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6271469e057d789ac0
26 avril 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e3
8 novembre 2011
A de Rennes le 16 avril 2010, puis à Mme Sophie C..., ès-qualités, le 19 avril suivant.
15e chambre
60370f3e50c8d1a9caa933ec
17 juin 2015
rendu(e) le 24 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Mantes La Jolie N° RG : 13/00238 Copies exécutoires délivrées à : la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Me Anne-sophie
6253ca09bd3db21cbdd89e06
13 novembre 2007
impaires et la seconde moitié les années paires ; -rejeté les autres demandes des parties ; -confirmé le jugement pour le surplus ; -condamné Eric Y... aux entiers dépens.
10e Chambre
5fdc7b479189af9eab5e7bff
22 novembre 2018
que Mme Sophie Y... épouse Z... est responsable du préjudice qu'il a subi dans sa chute, en conséquence, - condamner solidairement Mme Sophie Y... épouse Z... et sa compagnie d'assurance la compagnie
Pôle 4 - Chambre 10
65a8d51de12c85000874afce
17 janvier 2024
Le 20 mars 2023, Maître Sophie Della Maria s'est constituée pour la société GP Remorquages Grand Paris, intimée.
1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce063
3 octobre 2017
2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sophie
6253c9a7bd3db21cbdd88eeb
10 janvier 2007
Mme Sophie Y... a constitué avoué, le 17 février 2006. Vu les conclusions de M.
Chambre civile 1-7
69d5e10acdc6046d477a946c
7 avril 2026
Fait à Versailles, le 07 avril 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première
69d5e10dcdc6046d477a9531
69706c1ccdc6046d47112f08
20 janvier 2026
Fait à [Localité 8], le 20.01.2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première
6253cd3abd3db21cbdd92aad
10 novembre 2015
Ils ont eu de cette union deux enfants : - Gabin, né le 7 mars 2007, - Sophie, née le 10 avril 2008.
Pôle 5 - Chambre 9
6262486cb1a50c277d4c5c2c
21 avril 2022
MOLLAT, Présidente Madame Déborah CORICON, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de:Madame Sophie MOLLAT, Présidente Madame Anne Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01653_20220412
12 avril 2022
décision du 29 octobre 2019 par laquelle la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) a refusé de prendre en charge sa demande de cure thermale à la station de Prechacq-les-Bains pour l'année
Chambre Sociale
6263995d81d302277d8e8cd6
dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 02 Février 2022, en audience publique, devant : Madame Anne-Sophie
CHAMBRE 8 SECTION 1
6789f8a2482fcecad732fec9
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
8e Chambre B
5fde26ca46b738043c4b5ce0
5 juillet 2018
Sophie X...
6253ca0cbd3db21cbdd89e97
13 février 2008
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 07/02039 Mme Anne-Marie X... épouse Y... C/ Mme Michèle Z... M. Bruno A...
6253cd9ebd3db21cbdd93e47
12 décembre 2017
Madame Anne Y... s'étant maintenue dans les lieux, Monsieur Tristan X... a fait assigner, devant le tribunal d'instance de... arrondissement), Madame Anne Y... et Monsieur Jacob Z... pour voir valider
Page 8 sur 580