application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Audrey

SILVESTRI BAUJET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 03 mars 2022 par le TJ

ARRET n° Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 09 OCTOBRE 2025 Numéro

S'y ajoutent des jouets et des gros paquets de bonbons ou gâteaux (par cinq) ainsi que de l'argent, que M. Y... demande à Tiago de cacher de peur que sa mère ne le lui prenne. Systématiquement, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN

Monsieur AUDOUY, Auditeur de Justice, a, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifié par la loi organique n° 70-642 du 17 juillet 1970, pris place

OCTOBRE 2025 N° RG 22/02584 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MXEZ [J] [D] c/ Entreprise [O] [I]-GOOD CAR Nature de la décision : AU FOND Grosse

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Audrey BOITAUD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

QUALICONSULT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 21 février 2025 par le

VICTUA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIME Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Virginie NGUYEN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD

La convention collective applicable est celle du commerce de gros. Par courrier du 12 novembre 2021, M. [H] s'est vu notifier par son employeur sa mise en retraite le 11 février 2022.

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 17 FÉVRIER 2017 (no , 5 pages) Numéro d'inscription

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2022, M. et Mme C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent à la cour : 1°)

chambre - RG n° 2018001427 APPELANTES Mme [K] [M] Née le 12 avril 1967 à [Localité 9] (92) De nationalité française Styliste Demeurant [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Audrey

JANVIER 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

EXPRO, JCP D'ALES 30 juillet 2021 RG:19/00766 [L] C/ [C] Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Karim DERBAL à Me Julie GRAS COUR D'APPEL DE NÎMES

ARRÊT DU : 02 OCTOBRE 2025 N° RG 22/01835 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MU2P [Y] [L] [S] c/ [G] [P] [J] Nature de la décision : AU FOND Grosse