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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84dff
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD,présidente de la 1ère Chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84e01
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7e1643bddf8ff84e0b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD,présidente de la 1ère ChambreB, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7e1643bddf8ff84e0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinp, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
6871ecf4542d85a267f3c6f7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 11 JUILLET 2025 Le onze juillet deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Elise
Source officielleChambre 17 (SC)
69d9e146cdc6046d47d999bb
10 avril 2026
10 avril 2026
la cour, commis d'office INTIMÉS : UDAF [R] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur LE PREFET DU HAUT-RHIN Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Elise
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90882
9 juillet 2013
9 juillet 2013
L'intérêt d'Elie commanderait qu'il reste auprès de sa mère et de son frère ou de sa soeur à venir.
Source officielleETRANGERS
6288821aedb9a9057d0d287d
15 mai 2022
15 mai 2022
d'office INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représentépar Me Anissa CHERFI YONIS, avocate au barreau de Paris M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c5a
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Elle préconise la mise en place d'un droit de visite dans un lieu neutre pour répondre aux besoins affectifs d'Elias et à la nécessité pour Monsieur Y... de se comporter enfin en père. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03589_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
des Champs Elysées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8f
22 décembre 2017
22 décembre 2017
La Cour ne peut donc que confirmer le jugement entrepris qui a débouté la société Arcades Champs-Elysées de sa demande de garantie des vices cachés formée contre Mme X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07f
28 février 2008
28 février 2008
à titre subsidiaire - d'organiser une mesure d'expertise aux frais avancés de la société ELIT.
Source officielle5e chambre civile
63465949c024d1adffef75a4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Déboutons la SA Elit de sa demande en dommages et intérêts.
Source officielleRéférés Civils
69f191b4cdc6046d47ecd76f
28 avril 2026
28 avril 2026
BEZIER, lors des débats, et Madame Elise BEZIER, lors du prononcé, DÉBATS A l'audience publique du 7 avril 2026 ORDONNANCE Contradictoire, prononcée publiquement le 28 avril 2026, par
Source officielleChambre BAUX RURAUX
68ef2dc38a85971c3ac200de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente de
Source officielleETRANGERS
6288821aedb9a9057d0d2876
15 mai 2022
15 mai 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Anissa CHERFI YONIS, avocat au barreau de Paris M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise HIBON, Conseillère
Source officielleETRANGERS
6288821aedb9a9057d0d2878
15 mai 2022
15 mai 2022
LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise HIBON, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcefdaf41a8356be5c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Elise DHEILLY PRONONCE : Le 03 juillet 2025 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84dfb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 14 OCTOBRE 2025 Le quatorze octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, présidente de la 1e chambre B, assistée de Elise
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