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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
60324c8293e2dd8262eb5ed1
5 mars 2018
5 mars 2018
L'acte de notoriété constatant la dévolution successorale a été reçu par la société civile professionnelle Barré-Chuiton-Lisch-Violeau, notaires à [Localité 2].
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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8 juillet 2024
8 juillet 2024
Lors de son examen (') réalisé dans le cadre de la demande de rechute du 26 février 2019, le médecin conseil de la CPAM retrouvait des lombalgies basses en barre au réveil, une irradiation aux membres
Source officielle1ère Chambre C
5fde254437a2b402b102f8f1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
les sommes provisionnelles de : ' 39.467,36 € pour son activité soumise aux barèmes discothéques et établissements similaires et bars et/ou restaurants à ambiance musicale entre le 1er janvier 2012
Source officielle2ème Chambre civile
66ff8598a4ff9ec259c09585
3 octobre 2024
3 octobre 2024
le bâti, que la partie centrale est avancée, que l'une des barres présente une marque causée par le mouvement du bras butant sur cette barre, que l'un des côtés de l'écrou présente des marques d'usure
Source officielleCour d'Appel
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29 septembre 2005
29 septembre 2005
Caisse d'Epargne de Monsieur Y... et chèque barré (barre difficilement lisible sur la copie mais existante) Crédit Mutuel de Monsieur Z..., ces deux chèques étant différents du premier pour être libellés
Source officielle8ème chambre
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
en couleur avec 25 barres horizontales, une première inscription en lettres minuscules et qui suit ce code barre: «'[U] [I] Conseil'», inscription soulignée en couleur, une seconde inscription, en minuscule
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT03819_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Les appels en garantie de la société Demathieu Bard Construction : 1. L'appel en garantie de la société Demathieu Bard Construction contre la société Egis International : 33.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d0
12 février 2014
12 février 2014
, ladite barre occupait une position anormale, de décrire le caractère " anormal " de la déformation de la barre inerte et de préciser en quoi ce caractère anormal a joué un rôle causal dans la chute de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
Thomas, selon exploit du 05 janvier 2007, et, après nouvelle saisie-contrefaçon, de la Société des Polymères Barre Thomas (locataire-gérant de la société CF Gomma Barre Thomas), selon exploit du 14 février
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee420711368
8 octobre 2024
8 octobre 2024
J'ai donc pousser les palettes du chargement qui exercé une pression sur la barre puis avec [T] on est allé retirer la barre en se mettant chacun d'un côté.
Source officielleChambre civile TGI
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES DE [Localité 24] [Adresse 15] [Localité 25] Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B a été victime d'une blessure par balle, en service, dans le cadre d'une opération de maintien de l'ordre.
Source officielleChambre Sociale
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23 janvier 2026
23 janvier 2026
Il indique également que la barre d'échafaudage est tombée sur lui.
Source officielleChambre Sociale
64f2d0335aeec3d969238919
31 août 2023
31 août 2023
6] [Localité 2] Représentée par Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES, avocat au barreau de BOURGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 18033 2023/001262 du 06/07/2023 accordée
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d8156c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle impute sa chute à la barre du seuil de l'immeuble et au mécanisme de la lumière qui auraient été défectueux.
Source officielleCour d'Appel
Mai 2002 M. le Procureur de la République, le 3 Mai 2002c/Monsieur Y
6253c8ecbd3db21cbdd86aff
11 septembre 2003
11 septembre 2003
BARRE épouse Y..., Z...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226519cdc6046d473964a9
4 juin 2026
4 juin 2026
de la SELEURL BARRET EMMA AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX S.A.S. [2] [Localité 3] Société [3] [Adresse 3] S.A. [4] Chez [Adresse 4] Compagnie d'assurance [5] demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b9
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 25 Octobre 2007 Par Madame Caroline BARET
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12a
30 avril 2009
30 avril 2009
faisant l'objet d'un contrat du 8 octobre 2001 pour un montant de 179 890 euros HT -le lot n° 3 préparation des barres faisant l'objet d'un contrat du 21 décembre 2001 pour un montant de 101 073, 70
Source officielle5e Chambre
626248b2b1a50c277d4c5db8
21 avril 2022
21 avril 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Mars 2021 par le Pôle social du TJ de VERSAILLES N° RG : 19/01809 Copies exécutoires délivrées à : SAS BREDON AVOCAT Me Mylène BARRERE
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