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254 résultats pour « Barsotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9028c

Appel

13 février 2013

13 février 2013

née le 11 Juillet 1942 à VIEUX CONDE (59690) ... 20213 SORBO OCAGNANO ayant pour avocat Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20090339

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

Porte, des Raynauds, de La Naute,de chez Bost, de chez Bouchard, de Crépaillat, des Pouderons, des Arnauds, des Bétules, de chez Jobert, de Champvieille, des Crouzons, de chez Mondoux, des Poiriers, de Barrot

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff4f8faf13e2e973cf5

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

3] [Localité 1] représentée par Me Benjamin GAUTIER, avocat au barreau d'AIN INTIMÉ : [C] [N] [W] né le 31 Décembre 1985 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Anne BARLATIER

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CA

8ème chambre

67ee178651255e24994fc4f3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

) [Adresse 4] [Localité 7] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-009470 du 25/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Anne BARLATIER

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef97

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

né le 11 Février 1959 à LE CAIRE (EGYPTE) ... ... 69970 MARENNES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, assisté de Me Marie-Thérèse BARLATIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Anne

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6033b0a8eee2a4647ba41a73

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

représentants légaux [Adresse 1], [Adresse 2] EGYPTE représentée par Me Harold HERMAN, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : T03 assistée de Me Christian CAMBOULIVE et de Me Marie-Hélène BARTOLI

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CA

9e Chambre A

6162efba8fe037d2cb4a05a1

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Marie-Josèphe JAULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [F] [X], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elsa BARTOLI

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CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ead

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représentée par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assistée sur l'audience par Me Anhaï AZMY BARTOLI, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916de

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-François X... né le 19 Octobre 1977 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01317_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2022, la chambre de commerce et d'industrie " de la Haute-Corse ", représentée par Me Barratier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9358e

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 01 Mars 1959 à Casamaccioli (20224) ... 20250 CORTE assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 1831

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04668_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

d'agent contractuel, au titre d'un accroissement saisonnier d'activité, avec pour fonctions de participer à l'équipe d'exploitation et d'intervention du centre d'entretien et d'intervention (CEI) de Baratier

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CA

Chambre commerciale 3-2

671894c4d8ceca1cd701936e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

qualité au siège social Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 731 - N° du dossier 23078045 - Plaidant : Me Jean-toussaint BARTOLI

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CA

Chambre sociale

696a0c04cdc6046d4780feb3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il en est de même de la fiche de fonction qui prévoit notamment la préparation de la barbotine.

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CA

Chambre commerciale

6a17d6f5cdc6046d47317429

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[T] [J] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 3] ([Localité 4]) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Philippe GAILLOT-BARTOLI, avocat au barreau d'AJACCIO S.A.S. 3P prise en la personne

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CA

Chambre sociale

642fb616cece1704f5747568

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[S] a décrit, lors de l'enquête administrative de la caisse, ses postes de la manière suivante : " j'ai "aux réfractaires", tenu au poste de couleur où je devais couler des pièces avec de la barbotine

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e5d

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 3] représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Me Pierre GUIDEZ pour Me Jean-Toussaint BARTOLI

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a4a

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

SARL BPGA prise en la personne de son représentant légal, François Z... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Madeleine AUDISIO-ORNANO, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Philippe GAILLOT-BARTOLI

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CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341d

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

I. 2P2T par un courrier de la SCP de notaires, Rombaldi Fort Bartoli, du 29 décembre 2009 et la location des locaux situés au rez-de-chaussée et au 1er étage de l'immeuble à la S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946aa

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Représentée par Me Philippe GAILLOT-BARTOLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL LEANDRI DI SCALA, prise en la personne de son représentant légal, No SIRET : 478 029 234 [...] [...]

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