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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21NT01271_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant Mme D et autre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae27
7 février 2008
7 février 2008
du GIE GDL, - que certains frais professionnels ne lui jamais été remboursés, - qu'en dehors de ses heures de travail il avait l'obligation d'assister aux matchs qui se déroulaient au stade La Beaujoire
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c11
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Jonathan X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Fabrice A... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Marie-Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502d
23 mai 2000
23 mai 2000
F... épouse D... née le 5 mai 1937 à Gueugnon (7 1) Domiciliés ensemble: 2 rue du Petit Faon 03230 BEAULON (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 99/002868 du07/09/1999 accordée par le
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a8c
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame N... E... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e32
22 février 2021
22 février 2021
APPELANT Monsieur [T] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE ASSOCIATION POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d1ec25a97f0381f4bcf
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Par arrêt du 3 mars 2011, la CJUE, saisie d'une demande de décision préjudicielle introduite par le tribunal de grande instance de Périgueux dans le cadre d'un litige opposant la SARL BEAUDOUT à AG2R dans
Source officielle17e Chambre B
615e0e3fc25a97f0381f53ef
20 février 2014
20 février 2014
APPELANTE L'ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patrick MARGULES, avocat au barreau de SAINT QUENTIN substitué par Me Marion BEAURAIN, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616243b81217cad6c01648e4
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Attendu que par arrêt du 3 mars 2011, la CJUE, saisie d'une demande de décision préjudicielle introduite par le tribunal de grande instance de Périgueux dans le cadre d'un litige opposant la sarl Beaudout
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02676_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le terrain d'assiette du projet est compris dans la partie de ce site classé correspondant, pour l'essentiel, aux zones naturelles qui s'étendent depuis le pont de la Beaujoire au pont de Sucé-sur-Erdre
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
SOTTEVILLE LES ROUEN représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Aurélie MONNIER, avocat au barreau de ROUEN (CABINET BOYER) INTIME : Monsieur Louis Y... ... 27380 BOURG BEAUDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d1
5 juin 2014
5 juin 2014
immobilier sera appelé " immeuble B " 2) Comptes à la Société Générale Calédonienne de Banque : 14 355 230 F Ce bien mobilier sera appelé " meuble A " 3) Comptes à la Société Générale de Nantes, La Beaujoire
Source officielleChambre Sociale
67fde8299b68debe44f7e853
14 avril 2025
14 avril 2025
APPELANTE Madame [K] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.S.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00232_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Toutefois, ces dispositions, qui imposent un type de tuiles et une unité de style, n'interdisent pas l'utilisation de tuiles de type beauvoise huguenot flammées rustiques, dès lors qu'elles relèvent des
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218a2228a02057de67419
28 avril 2022
28 avril 2022
d'appel de Douai APPELANTE SAS LV-Coffrage agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 5 rue Jean Bodel 62217 Beaurains
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6033008aa70bfd73324bf73b
19 octobre 2017
19 octobre 2017
[G] d'être associé de la SCEA CLS bénéficiaire d'une mise à disposition des terres louées et en raison d'une cession illicite d'une parcelle à l'EARL de BEAUCHIN.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01323_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Beaupoil, avocat, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162823d7a007b88ee15672b
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Attendu que par arrêt du 3 mars 2011, la CJUE, saisie d'une demande de décision préjudicielle introduite par le tribunal de grande instance de Périgueux dans le cadre d'un litige opposant la sarl Beaudout
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91334
27 mars 2014
27 mars 2014
qui a confirmé en être bien l'auteur, lequel précise être intervenu à plusieurs reprises pour calmer la mésentente des époux et ajoute que Mme X... voulait que son mari mette l'appartement de la rue Beaujon
Source officielle5ème CH (référés)
697261bccdc6046d4750fbec
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DEFENDEUR AU REFERE: Monsieur [S] [Z] [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, substitué par Maître BEAUJOIS
Source officiellePage 8 sur 12