La société BECS employait habituellement plus de onze salariés au moment du licenciement.

de la lettre d'observations en date du 14 décembre 2015 établie à l'encontre du demandeur et adressée au directeur du centre de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) de Berck-sur-Mer

46 786,29 euros TTC, la société CCS Gozzi à lui verser une provision d'un montant de 52 992 euros TTC, la société Barrisol à lui verser une provision d'un montant de 118 656 euros TTC et la société Beci

Des observations en réponse à ce moyen d'ordre public ont été produites pour la société Razel-Bec le 22 février 2024 et communiquées.

DBVB-V-B7E-BGLVX Le FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS C/ [P] [C] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Patricia BONZANINI-BECKER

FP-D Rôle N° 11/03720 [K] [P] C/ [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Me Patricia BONZANINI BECKER

N° 2 B 97/05609 Minute N° 2 M 697.2002 Copies exécutoires à : Maître BECKERS Maître WYBRECHT-HIRIART La S.C.P.

La société BEC Construction Languedoc-Roussillon conteste avoir manqué à son obligation de sécurité.

Par deux actes d'engagement du 11 septembre 2013, la métropole Nice Côte d'Azur a confié à un groupement composé des sociétés Razel-Bec, Garelli, Sade et Eiffage travaux publics, dont la société Razel-Bec

Bec a été résiliée au 1er janvier 2009.

: Saint-[Localité 5] [Localité 4] représentés par Me Lynda TABART, substituée à l'audience par Me Luc MAZARS, membre de la SCP DIVONA LEX, avocate postulante au barreau du LOT et Me Géraldine BECKER

C / SARL BEC, Jean- Marc Y..., Luc Z..., Roger A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean- Claude B... demeurant ... Mademoiselle Fabienne X... demeurant ...

C/ SA BEC FRERES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 08 SEPTEMBRE 2004 FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Madame Guylaine X..., employée par la S.A BEC FRERES en qualité d'ingénieur depuis

, la SOCIETE BECT (BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUE) sollicite la confirmation du jugement.

CO. a brutalement rompu son engagement de vendre l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90 immatriculé F-GCTR no LA 115 à la société L. S. T.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 B 200001224 MINUTE N 2M 656.2000 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître BECKERS Maîtres SENGEL, CROVISIER & DUBOIS Le 22 juin 2001 Le Greffier république

perpétuité prononcée contre lui par la cour d'assises de la Moselle, CONDAMNE POUR : homicides volontaires, Ayant pour avocats : Maître FLORAND, Avocat à la cour d'appel de PARIS et Maître BECKER

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Razel Bec, venant aux droits de la société anonyme Bec Frères, la société par actions simplifiée Océlian