Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00797_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2022, Mme D, représentée par Me Belotti, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 9
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
né le 21 Février 1962 à MENZEL DJEMIL (TUNISIE) de nationalité tunisienne 28 rue Pierre Sémard Bâtiment A9 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX représenté par la SCP CALAS, avoués à la Cour assisté de Me BELLOTTI
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524e
23 octobre 2023
23 octobre 2023
DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juillet 2023 devant Monsieur Philippe BELLOIR, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu compte
Source officielle4ème Chambre
677f661de034c1f8dc458861
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 07 JANVIER 2025 Le sept Janvier deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du vingt six Novembre deux mille vingt quatre, Monsieur Philippe BELLOIR
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce95
18 novembre 2008
18 novembre 2008
le numéro 08/01562 Entre : REQUERANT : Mme Anne X... ... 97434 LA SALINE-LES-BAINS comparante DEFENDEUR : Maître Amina Y... ... 97400 SAINT DENIS représentant : Me Jacques BELOT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9abd3328fa00087a276e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8f2
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assisté de Monsieur Philippe RENAULT, Greffier, lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8824f
6 mars 2006
6 mars 2006
No : No RG : 05/01162 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 18 Février 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Frédéric X... 530 Rue Marcel Belot
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ff
17 janvier 2017
17 janvier 2017
AKHOUN de la SELARL RACINE OCEAN INDIEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur Thierry Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Jacques BELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5d
17 janvier 2017
17 janvier 2017
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE INTERVENANTE : La Société CACHALOT INVESTISSEMENT Siège Social est C/ o GROUPE COLIR-5 Boulevard de Verdun 97420 LE PORT Représentant : Me Jacques BELOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
616389a9a5395b851a399e09
3 mars 2011
3 mars 2011
Adresse 4] (ALRAV) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Abdelmadjid BELLOUTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae3
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Repésentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 12/ 06/ 15 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 JUIN 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Robert BELLETTI
Source officielleChambre civile TGI
63119de26f0d304f138e5fcc
26 août 2022
26 août 2022
de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [N] [OB] [Adresse 20] [Localité 26] / Chine Représentant : Me Jacques BELOT de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69d09c19cdc6046d471024fa
3 avril 2026
3 avril 2026
n° 24/09203 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 07 octobre 2025 APPELANTE Madame [W] [V] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie RIMBERT-BELOT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd32fbd20aa057d9f385f
29 avril 2022
29 avril 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe BELLOIR
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d146d1e4f05d4f67bb1
13 mai 2022
13 mai 2022
D'AMIENS du 1er juin 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [G] [I] née le 07 Juin 1995 à [Localité 8] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Me Isabelle BELOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01088_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
compter du 13 janvier 2019, la péremption du permis de construire tacite du 14 avril 2002 délivré à Mme G B en vue de l'édification de quatre maisons d'habitation sur un terrain situé chemin de la Bellonière
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e668cdc6046d470ca872
29 avril 2026
29 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e8cdc6046d47f22952
1 avril 2026
1 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR
Source officielle5e chambre civile
63be63ae13ef607c90ab65fe
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/02657 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O7A3 APPELANTS : Mme [E] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT
Source officiellePage 8 sur 64