sous le n° 1123000778 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 23 OCTOBRE 2025 APPELANTS : Madame [N] [D] épouse [Y] [Adresse 3] Représentée par Me Déborah BEMER

I BENS ET BENS Michel X...

La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.

ou des listings internes à BEE ENGINEERING ; - les présentations élaborées par BEE ENGINEERING à destination de certains clients majeurs / comptes clés de BEE ENGINEERING (Chantiers de l'Atlantique,

[EW], Mme [BE], M. [MG], M.

d'établissement Razel-Bec Languedoc, qui lui succédait.

les courriels échangés entre la société It room, la société Bee design et M.

Le 22 janvier 2013, face à un retard de livraison, la société Bem's a informé la société Nescom de l'annulation de la commande de Naf-Naf.

Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine

Bee Angels, Condamne la société Evelia à rapatrier et à remettre sous 3 mois maximum après la signification de la décision à la société Bee Angels à l'adresse qu'elle indiquera les moules lui appartenant

la SAS Au Bel Âge à payer à Madame [V] [O] une indemnité de 2000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la SAS Au Bel Âge aux entiers dépens, en ce

par la société BEN AUTOS, selon courrier du 19 mai 2020.

conséquence, débouter Razel-Bec de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions condamner Razel-Bec à payer à Durisol Ia somme de 14 716,80 euros au titre de sa facture n°05133 condamner Razel-Bec

Le conseil a, en effet, considéré que : - l'Association Bel Zwel a été l'employeur de Mme [U] à compter du 5 septembre 2018 ; - la salariée ne justifie la commission par l'Association Bel Zwel, ni

Par conclusions du 25 avril 2022 la société CLB AUTO et la SCI PEN AR BED ont demandé que la Cour: - admette la recevabilité des conclusions des sociétés CLB AUTO et SCI PEN AR BED ; - reconnaisse la

décision : B N° RG 26/02270 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDJS Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 13h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-Kemoun

décision : B N° RG 26/02267 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDJD Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 10h34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-Kemoun

décision : B N° RG 26/02189 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUZ Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 18h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-kemoun