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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9e Chambre B
6162da74dda066944ee0e8e0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller
Source officielle9e Chambre B
6162fde93ebbdffcbea6aa02
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
6163820a96ce96677bf0fdd7
24 février 2011
24 février 2011
de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Michel NAGET, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Lugdivine BERTHON
Source officielle1re Chambre B
6163874d947dd77ae6de0419
3 mars 2011
3 mars 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Lugdivine BERTHON.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca45
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Grosse délivrée le : à : Me Denys MAS (24 rue Paul Déroulède-06000 NICE) Me Sophie BERLIOZ (12 bd Carabacel-06000 NICE) Me Laurence CRESSIN BENSA (56 av.
Source officielle9e Chambre B
615e0e16c25a97f0381f5207
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller
Source officielle9e Chambre B
616307ef5a67331bacec3bce
5 janvier 2012
5 janvier 2012
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON
Source officielle1re Chambre B
61635ded683f470e3416dc6e
17 mars 2011
17 mars 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Mars 2011, Signé par Monsieur François GROSJEAN, Président et Mademoiselle Lugdivine BERTHON, greffier auquel la minute de
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89081
14 juin 2006
14 juin 2006
Louis GERBET, Président Madame Bernadette BERTHON, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER-DELMAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03390_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, aide-soignante principale, exerce ses fonctions auprès du centre hospitalier de Lannion-Trestel.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03395_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, assistante de service social, exerce ses fonctions auprès du centre hospitalier de Lannion-Trestel.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02714_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement d'instance de M. A est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01393_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
B un permis de construire " une maison individuelle et aménagement de deux places de stationnement extérieures " sur la parcelle cadastrée section AO n° 65 au 118 rue Berlioz, ensemble la décision implicite
Source officielleChambre Commerciale
653b597e502b828318c4e4f4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[R] [I] et Mme [S] [E] épouse [I] aux dépens, lesquels seront, conformément aux dispositions de l'article 699 du code civil, recouvrés par Maître Audrey Berthon, - débouté la SA Parnasse Garanties de
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64f
30 mai 2013
30 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officielle9e Chambre B
6162ec2b6c9bddc82584764e
24 mai 2012
24 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03289_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, infirmière diplômée d'Etat, exerce ses fonctions auprès du centre hospitalier de Lannion-Trestel.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03397_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, infirmière de classe supérieure, exerce ses fonctions auprès du centre hospitalier de Lannion-Trestel.
Source officielle2e chambre civile
62624817b1a50c277d4c5aed
21 avril 2022
21 avril 2022
Représentant : Me CORTEY-LOTZ substituant Me Mathias BLANC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES APPELANTE 21/05933 Monsieur [G] [W] 2, Rue des Jonquilles 66330 CABESTANY Représentant : Me BERNON
Source officielle2e chambre civile
5fca6c016aea7b56a0967504
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Corinne ROUCOU, avocat plaidant INTIMES : Madame [C] [Z] née le [Date naissance 18] 1947 à [Localité 33] de nationalité Française [Adresse 28] [Localité 20] Représentée par Me François BERNON
Source officiellePage 8 sur 60