CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 502 résultats pour « Billong Billlong »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89000

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Madame X... a été embauchée le 23 avril 1990 par la SA Eric MALLET, en qualité de secrétaire bilingue. Elle a été licenciée pour motif économique par courrier du 27 février 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a3

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

l'objet est de permettre à ses membres actifs ou adhérents de s'exercer et de se perfectionner dans l'art et la pratique de l'interview, produit, en ce qui la concerne : - une " annonce enquêteurs bilingues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e08a

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

l'objet est de permettre à ses membres actifs ou adhérents de s'exercer et de se perfectionner dans l'art et la pratique de l'interview, produit, en ce qui le concerne : - une " annonce enquêteurs bilingues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb57cdc6046d4789406f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIME Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Christophe BILAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919db

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE et des assesseurs coutumiers : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653a067bd0451e8318d0e9c5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A [Adresse 4] Représentée par Me Alice BILLAND, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 22/01787) rendu le 04 mai 2023 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02451_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Architectes, Li Sun Environnement et Dekra Industrial une somme de 1 500 euros à verser à la société L'Auxiliaire et, d'autre part, de Lyon Métropole Habitat la somme de 1 500 euros à verser à la société Billon

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c8121f86b05a77f6e25

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205862

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

**************** Monsieur [W] [U] [Y] [T] Né le 15 Février 1983 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON

Source officielle
CA

ETRANGERS

66c03d0cfa3a395142d55c7c

Appel

16 août 2024

16 août 2024

centre de rétention de : [D] se disant [V] [T] né le 13 Mai 2002 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 14 août 2024 à 17 h 00 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Source officielle
CA

ETRANGERS

68872fc9147ef4d642d3758b

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

maintien au centre de rétention de [C] [V] né le 29 Novembre 1994 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 21 juillet 2025 à 17 h 02 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Source officielle
CA

ETRANGERS

68872fc9147ef4d642d37591

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

maintien au centre de rétention de [I] [V] né le 30 Juillet 1998 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21 juillet 2025 à 17 h 08 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Source officielle
CA

ETRANGERS

65af6d74b6c6260008b5331a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

prolongation du maintien au centre de rétention de [G] [O] né le 19 Février 2003 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 22/01/2024 à 09 h 33 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à la SELARL A-JURIS BILLON-GRAND-MENOUVRIER Me Coralie BEAUJEAN-PIPET COPIES le 26 JUIN 2008 à LIGUE DU CENTRE DE TENNIS

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0e45c25a97f0381f543b

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/02059 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fde8

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

BOISSERY-DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170b

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd0e

Appel

13 août 2012

13 août 2012

MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

627ca8764781dc057dee7c96

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

HAVAS PARIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BILLON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 Représentée par Me Ambre CORBIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4f

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND, Président de Chambre.

Source officielle

Page 8 sur 76

← PrécédentSuivant →