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t'inquiète pas pour ça je le garderai pour moi et effectivement on en discutera car tu ne pourras pas les garder jusqu'au bout du contrat il faut que je trouve une place en crèche' merci à toi aussi bisou

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

6 juin 2011

« bien », que le plus jeune enfant Mikail a exprimé le même manque par son attitude au cours de l'enquête sociale (il est allé « se blottir dans les bras de sa maman pour lui faire des câlins, des bisoux

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01393_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

A..., ressortissant de Guinée Bissau, né le 14 avril 1975, déclare être entré irrégulièrement en France le 8 décembre 2009.

Source officielle

Chambre civile

6791dfee1c87724b5e69d8a7

Appel

22 janvier 2025

ARRET N° 26 N° RG 24/00496 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BISUX AFFAIRE : M.

Source officielle

Chambre 4-1

66235ac0aec0e60008fe97f9

Appel

19 avril 2024

A l'arrivée il m'a dit « je peux quand même te voler un bisou ' » à quoi j'ai répondu négativement « non, il n'en est pas question ». [UW] a répliqué « et pourquoi ' ».

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 2

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Appel

5 janvier 2023

En l'espèce, l'appelant n'a pas justifié de l'acquittement du droit prévu à l'article 1635 bisP du code général des impôts et s'est abstenu de régulariser la situation jusqu'à la date du présent arrêt.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd30

Appel

26 février 2008

-Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS APPELANTE Le Partnership ALLEN ET OVERY LLP immatriculé en Angleterre et au Pays de Galles pris en la personne de ses représentants légaux One Bishop

Source officielle

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b52

Appel

7 novembre 2006

précisait qu'il ne s'agissait que d'un jeu, dans le seul but de créer un climat de confiance avec les patients âgés et atteints, pour certains, de la maladie d'Alzheimer : tous deux se faisaient des bisous

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7

Appel

7 novembre 2006

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02335_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

G A, ressortissant de Guinée-Bissau né le 8 février 1972, est entré en France en 2005 selon ses déclarations.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02604_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

B, ressortissant bissau-guinéen né le 5 mars 1990, fait appel du jugement du 26 octobre 2022 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant

Source officielle

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e279

Appel

24 octobre 2025

[G]'; à 20h30 ' magnifique cela non ' Avec un vl non signalisé avec se pods qu'en pensez-vous faut l'ADR mdr allez j'en garde un peu bisous'; et à 20h39 'bon allez je vous laisse demain y'a [Localité

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

62d2544804878e0603bc5a02

Appel

15 juillet 2022

le 27 janvier 2022 (R.G. 20/01154) par le Juge des contentieux de la protection de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 février 2022 APPELANTS : Monsieur [F] [M] né le 24 Avril 1959 à BISKRA

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931a

Appel

6 juin 2007

Quand l'enquêteur précisait sa question en disant : " Alison dit que ton papa donnait des bisous sur sa nénette, l'as-tu vu faire ? ", Dylan répondait : " je ne sais pas, je ne l'ai pas vu ".

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f24781dc057dee7a20

Appel

11 mai 2022

Lorsque je me suis retourné, [P] m'a provoqué en simulant des « bisous » ».

Source officielle

Chambre 1-1

69d74a10cdc6046d479cfcd9

Appel

8 avril 2026

on vous fait de gros bisous ». Le fait que le destinataire du message soit M.

Source officielle

Chambre sociale-2ème sect

696a32a7cdc6046d47851752

Appel

15 janvier 2026

mois, lui a fait des remarques sur la taille de sa poitrine, lui a dit penser à elle quand il avait des relations sexuelles avec son épouse, l'a suivie quand elle était aux toilettes, lui " envoie des bisous

Source officielle

Chambre civile

68676899dd25744ff781d4e1

Appel

3 juillet 2025

ARRET N° N° RG 24/00657 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BITKU AFFAIRE : M. [S] [B] [G] C/ E.P.I.C.

Source officielle

1ère chambre sociale

6811b6d444bf0d1935aef8c6

Appel

29 avril 2025

[K] m'a demandé expressément de dire à [R] de porter son haut blanc pour le 12 pour le plaisir de ses yeux ainsi de lui faire un bisou de sa part et de lui toucher les seins.

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17e Chambre B

615e0e5bc25a97f0381f556b

Appel

6 novembre 2014

Ont se rappelle de toute façon. à toute Gros bisous et garde ton « calme » avec nos chers et tendres employés !!!!! ») et le second en date du 6 novembre (M.

Source officielle

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