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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93440
5 juillet 2016
5 juillet 2016
, positionné au centre du boîtier dans le sens de la largeur, mais légèrement sur le dessus du boîtier pris dans le sens de la hauteur, - une face arrière dont la structure apparaît plus largement, dont
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6031eba20ab6df24b87beff8
5 juin 2018
5 juin 2018
Une nouvelle boîte était donc expédiée à l'intention de Monsieur C....
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af24
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Ces notes visant tout particulièrement les désordres affectant les boîtes de vitesse, prescrivaient purement et simplement aux concessionnaires de remplacer la boîte de vitesse, dans le cas où la présence
Source officielleAvis
CADA:20164917
1 décembre 2016
1 décembre 2016
à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la liste des effets personnels de son client au départ de la maison d'arrêt de Bois
Source officielle12e chambre
6528dfdfaaebb88318fda939
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par courrier du 30 janvier 2017, elle a informé son fournisseur, la société Desjardin et Compagnie, des désordres rencontrés sur les boîtes de caviar.
Source officielle2ème Chambre civile
6438f233a942a604f5e9338d
13 avril 2023
13 avril 2023
la CUMA Saint-Germain-le-Gaillard et son entretien était assuré par la société Jacques Lebaudy A la suite d'une expertise amiable réalisée le 22 mars 2017 ayant révélé un dysfonctionnement de la boîte
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190de
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Le 26 août 2020, celui-ci détectait que deux synchros de la boîte de vitesses avaient du jeu, des dents étant cassées et retrouvées dans la boîte de vitesse.
Source officielle3ème chambre A
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9c8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle précise que la régie lui a confirmé que cette boîte n'était pas attribuée, ce qu'a pu constater Me [T], commissaire de justice, le 11 mars 2025, qui a procédé à l'ouverture de cette boîte aux lettres
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4cb
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Le couvercle est de forme également convexe parallèle à la base de la boîte.
Source officielle1re Chambre B
61627eb038d18b7ebf63d36b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
[G] [A] fait observer que l'huissier de justice n'a pu dire qu'il a déposé un pli dans la boîte aux lettres au [Adresse 2] alors qu'il n'y a pas de boîte aux lettres à cette adresse.
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
- les pneus et la boîte de vitesse : l'apparence des pneus ne pouvait l'interpeler. Elle ne pouvait non plus observer le défaut de la boîte de vitesse, qui apparaît de façon aléatoire.
Source officielleChambre Sociale
616307ef5a67331bacec3bcb
5 janvier 2012
5 janvier 2012
à sous, Mme [W] a gardé l'oeil sur les boîtes à billets ainsi que le témoin).
Source officielle2ème chambre section A
63d37a85d1bc2605de4b49ff
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[U] cessait, un technicien de Scheuten étant venu débrancher la boîte de jonction.
Source officielle3e Chambre A
60369df700dbfc402c449f70
24 septembre 2015
24 septembre 2015
La fracture de la boîte aux lettres a été constatée par les policiers 15 jours après.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62736ab2a58162057dac6810
26 avril 2022
26 avril 2022
[J] ne figurait sur aucune des deux boîtes aux lettres depuis leur arrivée en septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522a
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Comparante BANQUE POPULAIRE ANJOU VENDEE ayant son siège : Boîte Postale 148 - 49001 ANGERS CEDEX Qi Régulièrement convoquée par
Source officielle8ème chambre
659f969f3328fa00087a2570
10 janvier 2024
10 janvier 2024
que soit l'état de sa boîte à lettres.
Source officielleChambre sociale
669a01a8bf9da27f384b0e30
18 juillet 2024
18 juillet 2024
J'ai alors constaté les périmés suivants : - L''uf de nos villages (x12) : 1 boîte périmée depuis le 26/11 et 4 boîtes périmées depuis le 19/12 - Reflets de France (x6) : 6 boîtes périmées depuis le
Source officielle1re chambre civile
631834760876004f131a5e85
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il considère que l'indemnisation de son préjudice ne peut se limiter à la différence de valeur entre un véhicule équipé d'une boîte manuelle et un véhicule équipé d'une boîte automatique, en indiquant
Source officielleChambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
1 avril 2026
SUR QUOI : Attendu que l'appel de [N] [G] épouse [T] et [M] [T] ne porte plus que sur la question de la boîte aux lettres et sur les frais ; Attendu la partie appelante invoquent les dispositions
Source officiellePage 8 sur 566
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