l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, Faits et procédure : 1.Par acte sous seing privé du 21 mars 2018 la Sci GFR a consenti à la société ACSB 26 (A chacun son box

Ce dernier a déposé son rapport le 27 avril 2015, concluant que le sinistre avait pour cause des travaux de soudure sur la charpente existante, avec des projections de soudure dans un box situé à l'étage

2], appartenant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier la Pommeraie (le syndicat des copropriétaires) et supportant les dépendances suivantes : - un bâtiment comportant 20 garages-box

[O] avait spontanément quitté le logement et retiré son cheval du box. Si le contrat de travail ne stipule pas effectivement la mise à disposition d'un appartement de fonction et d'un box à M.

Sur la fixation des boxes de chevaux, elle rappelle que ces boxes étaient en parfait état lors de la prise à bail et considère que leur fixation relève des obligations des preneurs.

Ces indemnités seront fixées au passif de la liquidation judiciaire de la SARL DEM BOX DEMENAGEMENTS.

[Z] [C] de restituer les archives qu'il détient dans le Box Shurgard'; - Dit que M.

d'un box pour une période de 6 jours alors que la durée minimale de location est de 30 jours avec paiement ultérieur ; location d'un box au client Extreme Bike s'en s'être assuré de la souscription d'un

location de 3 € par mois pour la box internet.

[P] et Mme [E] [C] trois lots dans un immeuble en copropriété, correspondant à un appartement, une cave et un box, au prix de 104 000 euros.

décision du 5 juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive Box

L’installation étant déclarée pour une capacité d’accueil de 49 chiens, ces deux bâtiments comporteront respectivement 22 et 19 boxes. 80 boxes pour chats seront aménagés dans les chatteries prévues dans

Au demeurant, M. et Mme J produisent devant la cour un constat d'huissier dans lequel est reproduite la photographie des mêmes boxes. Sur la légalité de l'arrêté du 16 octobre 2019 : 3.

Le dernier locataire connu du box concerné s'avérait être un nommé Rachid D..., qui alléguait devant les enquêteurs avoir perdu la clef du box fin 2004, et demandé au syndic de l'immeuble une nouvelle

AFONE de leur avoir proposé d'autres services tels que AFONE BOX, - la S.à r.l.

450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Par contrat de vente en l'état futur d'achèvement du 10 janvier 2003, la SCI ESTIA a vendu à Mme Liliane Y...épouse Z...un appartement T2 et un boxe

Sci [Adresse 5] et la Sarl Haras de barron à prendre toutes les mesures suivantes (sans astreinte) pour faire cesser les troubles anormaux de voisinage subis et en conséquence à : - démonter tous les boxes

partie bâtie dépendances agricoles sises à [Localité 18] section AS parcelle [Cadastre 12] comprenant : -au rez-de-chaussée l'ensemble des différents bâtiments dépendances à usage agricole soit 17 boxes