CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
64ba21e8354f98d9699d4ff7
20 juillet 2023
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [H] Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET
650bde8fbeee0f8318b9727c
31 août 2023
siège, Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1423056 INTIMEE [W] [T] Représentée par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02834_20221117
17 novembre 2022
Buffet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA PERNODc/L' URSSAF DE LA GIRONDE
616348e8543823d76b0316c6
30 juin 2011
Ces frais de buvette obéissent au sein de l'entreprise à un double régime : - les frais dits de dégustation, chiffrés par les salariés et remboursés sans justificatifs sur la base des déclarations des
Chambre 1-1
64c0b8e3a67f3dd969e54f9b
25 juillet 2023
Sur la piscine L'huissier de justice avait constaté « la présence de bulles sortant des jets d'eau (bondes [de refoulement] dans la piscine », ainsi qu'une perte d'eau, en quatre jours, la goulotte
3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee42071142a
8 octobre 2024
CORPS ACCORD BULLE C/ S.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3952
20 avril 2022
MELUN à DÉFENDEURS Monsieur [S] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [W] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Adélaïde OLIVIER substituant Me Isabelle DE BOURBON-BUSSET
Pôle 4 - Chambre 8
60376a0d3e870f46d34999c9
26 mars 2015
Kheir AFFANE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0253 INTIMÉ Monsieur le Trésorier Principal de Paris Amendes 2ème Division [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Frédéric BURET
626b8184d1fb03057d9a525c
28 avril 2022
FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Christophe BEDIER Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET
Juge des référés
ORCA_25NT02134_20250806
6 août 2025
Buffet 1
Pôle 1 - Chambre 4
D0461c/DÉFENDEURS
6871efa757f38d6b27c27673
8 juillet 2025
FONDATION HOPITAL ST JOSEPH [Adresse 3] [Localité 7] Non comparante RELYENS MUTUAL INSURANCE, anciennement dénomé SHAM [Adresse 2] [Localité 6] Non comparante Représentées par Me Renan BUDET
2ème Chambre
DCA_20NT01058_20230127
27 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
Juge unique
DCA_23NT01007_20230605
5 juin 2023
Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88531
22 mai 2006
Serge X..., traiteur à Fouquières les Lens, pour la préparation et la fourniture d'un buffet froid, le coût de la prestation était de 1500 euros.
DCA_24NT03419_20251205
5 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M.
DCA_23NT00214_20241004
4 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_22NT01147_20230802
2 août 2023
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
DCA_22NT01584_20230802
DCA_22NT01622_20240209
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_22NT02394_20221014
14 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Régent, avocate de M. A B et M. C B.
Page 8 sur 177