La seule explication que vous avez fournie à Monsieur [K] fut : « Je n'étais pas bien. J'avais pris des médicaments ». La seule explication fournie à Monsieur [W] fut : «Je n'étais pas bien.

HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...

Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. () 4.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

LE MANS du 16 Décembre 1998 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jean Pierre X... ... 72000 LE MANS Convoqué, Représenté par Maître Martine FOURRIER, avocat au barreau du MANS.

CRETEIL - RG n° 12-21-0158 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Janvier 2025 - TJ de [Localité 5] - RG n° 21/01329 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

DU 29 MAI 2026 N° 2026/121 Rôle N° RG 25/14874 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPN7F [S] [W] C/ Association [1] Copie exécutoire délivrée le : 29 MAI 2026 à : Me Cécile

- Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, Conseillère, - Mme Camille-Julia GUILLEMET, Vice-Présidente placée Greffier : Mme Cécile

DEMANDEUR A LA SAISINE : Monsieur [Z] [I] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assisté de : Me Anne-cécile

Yves ROLLAND, président, et par Mme Cécile KNOCKAERT, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.

- TJ d'[Localité 5] - RG n° 21/06187 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

UNICIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christelle MENNELLA Me Elsa FOURRIER-MOALLIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

La Cour était composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

de ce siège en date du 26 janvier 2005 auquel il convient de se référer pour l'exposé des faits et de la procédure antérieure, les salariés Marc M..., Isabelle Y..., Déolinda DE Z..., Marcelle A..., Cécile

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2017.

Président du TC de [Localité 11] - RG n° 2024064050 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

DU 11 JUILLET 2016 N°2016/452 JBM Rôle N° 14/18105 [Q] [C] épouse [L] C/ SAS CASTORAMA FRANCE Grosse délivrée le : 11/07/2016 à : Me Cécile