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1 714 résultats pour « COUVRAND Elodie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69d5ebbacdc6046d477bd5eb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre, et par Mme Elodie CATOIRE

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b748562927

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03543_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il résulte de l'instruction et il n'est pas contesté que le compte courant de M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03534_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

B, ainsi qu'une soulte de 3 600 000 euros inscrite au crédit de son compte courant d'associé dans cette société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0cc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

. 56100 LORIENT représentée la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assistée Me RENOUF, avocat Des relations entre Monsieur Michel Y... et Madame Sophie X... sont issus : -Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da3f

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 05853

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69393acdc988783351cd4d97

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd8603c

Appel

22 février 2002

22 février 2002

Monsieur Roger X... est titulaire d'un compte courant nä7339M dans les livres de l'agence du Crédit Lyonnais nä3241.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05030_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

avant d'être transférée au crédit du compte courant d'associé de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979db94cdc6046d47f5fb89

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 28 novembre 2025.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63bfb3a15e2fbe7c90043acf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Jugement rendu le 27 Novembre 2020 par le Tribunal de proximité de Colombes N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-521 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elodie

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

69d9d76acdc6046d47d8b7f6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

le 27 Février 2026 ENTRE : S.E.L.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julie FAGE de la SCP AVOCATS DU PONANT, avocat au barreau de BREST substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

1ère chambre

6801dcbc2d41c0a3fc6ecae9

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 14 novembre 2023 RG : 22/00467 SASU VOITURE ECO C/ [S] Copie exécutoire délivrée le 17 avril 2025 à : Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb5f8faf13e2e973c38

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

A l'occasion d'intempéries courant octobre 2018, de l'eau de pluie s'est infiltrée dans le logement. La locataire a quitté le logement le 1er décembre 2019.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9576b5afe5adfff28a06

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Courant 2011 à 2014, la société Maximus a également débloqué des fonds au profit de la société Apopka.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdc

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Rémi F... et Mme Elodie C... (les consorts F... C...) ont, par l'entremise de la SARL Chery Crossard à laquelle ils avaient donné un mandat de recherche d'acquéreur, vendu à M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02388_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

B a été inscrite le 27 avril 2015 sur son compte courant d'associé dans la comptabilité de la société PHR, que la société AES a versé le 2 juin 2015 et le 31 mars 2016 des dividendes à la société PHR,

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d15e7520ea67f8e4dd

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier lors des débats : Mme Elodie BAYLE.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60367db2fbb70f2192bbf71f

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Jacques BICHARD, président et par Mme Elodie PEREIRA, greffier. M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fb3

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représenté par Me Elie A..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Elodie C..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Marie-Madeleine D..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle