CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 813 résultats pour « Cattier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6789fc4c11ec33b4fa0f17ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CITYA CARTIER C/ S.A. BOUYGUES TELECOM Syndic. de copro. IMMEUBLE [8] Syndic. de copro.

Source officielle

Page 8 sur 691

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SALVADOR CATTIER

SIREN 802926014Greffe du Tribunal de Commerce de reims

23/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Pierre Cattier

SIREN 408583698Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

19/07/2026

Voir →

Créations

Cattier, Jason, Jean-Paul, cattier

SIREN 910454206Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Créations

CATTIER, Rodolphe, Sébastien

SIREN 102579711Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CATTIER ASIA

SIREN 918823642Greffe du Tribunal de Commerce de reims

19/02/2026

Voir →

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00152_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

dès lors que, en raison de la superposition d'un casier sur un autre, le casier situé au-dessus d'un casier existant est susceptible d'entraîner des contraintes géotechniques sur le casier inférieur,

Source officielle
CA

1ère chambre civile

616343ee88dc29ccde27f064

Appel

16 novembre 2009

16 novembre 2009

avait réitéré ou confirmé l'acte et a conclu au débouté des demandes de la société Carti et des époux [L] en demandant la condamnation de la société Carti et des époux [L] à lui payer 15000 € à titre

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66c6d48f3aa9e47470f6ab86

Appel

20 août 2024

20 août 2024

TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [B] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bérengère FROGER de la SCP D'AVOCATS CANTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be79

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

, à être enfilé ou accroché sur la broche d'un présentoir, sa partie inférieure devant coopérer avec les replis du protège-cahier, de maniere à pouvoir présenter ledit protège-cahier de façon verticale

Source officielle
CA

3e Chambre A

616290d2e498f0b428bb8366

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

-un nouveau contrat conclu entre CARI et EMERA non soumis à une quelconque condition suspensive.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2513bcaf505db696b06

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

AGEC CANTIER (AUDIT GESTION EXPERTISE COMPTABLE CANTIER) Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6431060e28558704f52e683b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le 1er août 2019, il a été recruté par la SARL Citya Cassis Viguerie en qualité de directeur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cc4cdc6046d47475b4d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[T] [C] de ses demandes d'insertion de clauses de substitution et d'attribution dans le cahier des charges, - En ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61609a5d54c6ec55cf71022f

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Par assignation du 6 février 2013 la SAS CAPI a relevé appel provoqué à l'égard de la Société AXA France IARD.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc4c71b7db0d7047b47147

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

contenues dans un cahier des charges approuvé destiné à limiter ou à empêcher la construction -CONSTATER, au tire de l'article L.442-9, alinéa premier, les règles contenues dans le cahier des charges

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164731

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

notification du marché à la société ASSISTANCE MAINTENANCE RESEAU ET SERVICES (AMR SERVICES) ; 2) le programme d'exécution des travaux et le projet des installations du chantier prévu par l'article 9.1 du cahier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60338c9a6ebade3f98bb4398

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Catia Automobiles à verser à la société FCA France la somme de 23 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Catia Automobiles aux dépens de l'instance, dont

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64364c9029c3df04f589a409

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de l'ensemble de ses demandes incidentes, - débouter la société Carrier de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Carrier à payer à la société AXA une indemnité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91798

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Par jugement du 8 janvier 2013, le Tribunal de Grande Instance de Melun a : - rejeté les demandes de la société CAPI, en paiement de la clause pénale, - condamné la société CAPI à verser conjointement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616355d2bf1fa7f870d29fe0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

PRETENTIONS ET MOYENS DE LA SOCIETE CACI : Par dernières conclusions du 14 avril 2011, auxquelles il convient de se reporter, la société CACI fait valoir : - que de très nombreux développements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. Louis CALLIER BOISSONS de sa demande en paiement dirigéec/Monsieur Pascal X

6253c8a6bd3db21cbdd85dc8

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

Louis CALLIER BOISSONS a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

ARRET N RG N : 10/ 01619 AFFAIRE : Association CANI-CLUB DONZENACOIS C/ Mme Monique X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b209e4ea48318f5ae7d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

EXPRO, JCP d'EVRY le 02 Juin 2022 Appelants : Monsieur [G] [K], représenté par Me Jean-françois LOUIS de la SCP SCP SOUCHON - CATTE - LOUIS et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0452 -

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e09

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par la même lettre, la société Capi sécurité a imposé à M.

Source officielle