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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8894c

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Gérard Y..., à Mme Chantal Y... et à M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1ad

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Succombant en appel, la société CHAILLAN sera condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

APPELANTS Madame Chantal X... et Monsieur Jean-Pierre Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f548

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Le 3 février 2010, Chantal X... a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'HERAULT en contestation de la décision de la caisse en reprenant ses deux motifs de contestation.

Source officielle
CA

18e Chambre

60344ba0501f6e3c06d6d0f0

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc39

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

05 Avril 2011, nous Marie-Bernard BRETON, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93baa

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Madame Chantal X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a319

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Mademoiselle Véronique A... prise en sa qualité d'héritière de feue Madame Marie-Chantal Y..., demeurant Chez Monsieur Y... Dominique-...38550 AUBERIVES SUR VAREZE n'ayant pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f81

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Daniel X... et Mme Chantal Y... sont nés deux enfants : - Alyssa, le 29 octobre 2004, - Alexy, le 9 mars 2007.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333c9f74a27a178b8430d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

MORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 72 SCP GARAUD SALOME CHASTANT BERRUX Monsieur [Y] [S] 24 quai du 4 septembre [Localité 3] représenté par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mme Chantal X... M. Jean Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b123

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Christian, CHANTAL Alain, CHANTAL Fabrice, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Un scripteur inconnu a libellé "pour ordre" la lettre de recours, au nom de Chantal X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d2c

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

C/ SA BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANTE : Madame Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d403

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

Mme Chantal Anne Marie Joseph Y... épouse X... C/ Monsieur Yves Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905f8

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Chantal X... ... ... 20230

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073f

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

RG No : 12/00697 AFFAIRE : Mme Marie Chantal Y... épouse Z... C/ Mme Michelle Y..., M. Alain Y..., Mme Eugénie Armande A... veuve Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03461_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Il s'associe aux arguments développés par le lycée Chaptal. Le mémoire en réplique produit pour Mme A le 12 juin 2023 n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a3

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Jérôme X..., Mme Chantal Y... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f88

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Mme Chantal X... née le 29 Mai 1952 à NOUMEA (98800) demeurant... M. Gérard X... né le 06 Février 1954 à NOUMEA (98800) demeurant...

Source officielle

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CHASTANET PAYSAGES

SIREN 434186276Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

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