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3 005 résultats pour « Chhum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171200

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen — Communication, pour défendre la mémoire du défunt, du dossier médical de son frère, Monsieur X X, décédé le 18 février 2017.

Résumé IA — à vérifier

Page 8 sur 151

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Radiations

CHHUM, Thang, Sithay, Brian

SIREN 890880370Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

14/04/2026

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Radiations

CHHUM, Milinda, Kumar

SIREN 841456106Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

22/01/2026

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Dépôts des comptes

FREDERIC CHHUM AVOCATS

SIREN 831146436Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/09/2025

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Dépôts des comptes

FREDERIC CHHUM AVOCATS

SIREN 831146436Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2025

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Dépôts des comptes

FREDERIC CHHUM AVOCATS

SIREN 831146436Greffe du Tribunal de Commerce de paris

25/09/2024

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d544

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Regnier de la SCP Caroline Regnier Aubert - Bruno Regnier, Avocats Associes, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Lea Perez de la SELARL DBM, avocat au barreau de Paris Société CHUBB

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NYHN Société IMMO EVOLUTIFc/S.A

696f54b8cdc6046d47f78ae9

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Chubb France aux entiers dépens. 6.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00522_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

B... à compter du 21 février 2022, et a enjoint au directeur du CHUG de procéder au réexamen de sa demande de reclassement. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03604_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sur la recevabilité des conclusions de la société Engie Green Grandes Chaumes dans le dossier 20BX003681 : 2.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01500_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il a également condamné le CHIMM à verser à la CPAM des Yvelines la somme de 11 812,12 euros au titre de ses débours.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6881bebe53f7f060d28c791d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Les risques couverts sont coassurés par CHUBB EUROPEAN GROUP SE (CHUBB) à hauteur de 60% (apériteur) et ZURICH INSURANCE PLC (ZURICH), à hauteur de 40%.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02402_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

A B a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe, d'une part d'annuler la décision du 3 décembre 2021par laquelle le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe (CHUG) l'a suspendu de ses

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02156_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Laguerre Chimie ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03583_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur l'étendue des conclusions d'appel de la commune de Chaumes-en-Brie : 4.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161685

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

’unité transversale d’accompagnement périnatal (UTAP) relatif au suivi médical de Madame, du 4 juin au 8 octobre 2014 ; 2) le signalement administratif ou judiciaire pour le personnel hospitalier du CHU

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02305_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

A a réussi à valider plusieurs unités d'enseignement majeures, à savoir " chimie organique 1 " et " chimie analytique 1 " au troisième semestre 2021 ainsi que " chimie inorganique 2 ", " chimie organique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdac60a217482583ad78cdf

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

[I] a travaillé à partir du 6 septembre 2010 au sein de l'établissement de [Localité 2] de la société Sanofi Chimie par le biais de contrat de mission d'intérim.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64437bbe823e6dd0f8bf80b8

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

MAKEUP BAG, représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 Intimée : Madame [D] [K], représentée par Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67f603ffebd72824438567c8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

La SAS [F] chimie spécialités est spécialisée dans l'offre de solutions et de produits issus de la chimie. A compter du 28 août 2019, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca65c6c7633dcd15b3c4d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Parallèlement, par LRAR du 17 janvier 2018, la SCS Chubb France a notifié à M. [E] l'impossibilité de le reclasser. Par LRAR du 12 février 2018, la SCS Chubb France a convoqué M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162ab465c00de021c93d574

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

avocat postulant, barreau de PARIS, toque : C2477 assistées de Me Olivier GUIDOUX de la SCP DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES avocat plaidant, barreau de PARIS, toque : P0221 INTIMEE - Société CHUBB

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6031de73e4d3dab23909a0d0

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

2018/02036 Décision déférée à la Cour : n° 17-D-27 rendue le 21 Décembre 2017 par L'AUTORITE DE LA CONCURRENCE - Incident sur la recevabilité des interventions volontaires des sociétés GACHES CHIMIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c767

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

des fêtes légales des jours fériés chômés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1f

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

En 1998, le contrat de travail de Mme A... a été transférée à la société Chimie Plus suite au rapprochement des sociétés Magnac et Delfraissy et Sofoge.

Source officielle