Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6360ca3c3c369c7f74996ea1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 30 Juillet 2021 Date de saisine : 23 Août 2021 Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat
Source officielle19e chambre
615e0d16c25a97f0381f4ba6
27 novembre 2014
27 novembre 2014
( section Industrie) le 4 novembre 2011 aux fins d'obtenir paiement de ses salaires et indemnités ainsi que la remise des documents de fin de contrat.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad3f3eafe9fcf076020
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Manière Architecture irrecevable en ses demandes contre la société [Z], -prononcer la résolution du contrat des 17 et 18 octobre 2016 aux torts de la société Christian Manière Architecture, -
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Yann B... et Xavier K... et Me Christian C... à établir un acte rectificatif qui pourra faire l'objet de publicité foncière à leurs frais, Condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94076
11 avril 2018
11 avril 2018
B... représentée par sa curatrice Mme Christiane C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92424
13 mai 2015
13 mai 2015
C/ Mme Joëlle Christiane Y... épouse X...
Source officielle1re chambre civile
64f816550a9accd9695a4271
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Sur la résolution du contrat et ses conséquences dans les rapports entre la SARL Mathiot Christian et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc3
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 04335 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 04347 APPELANTS Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfc
4 novembre 2005
4 novembre 2005
Le 9 Juin 2001, ce contrat a été renouvelé pour une nouvelle période d'un an expirant au 8 Juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d91
4 novembre 2005
4 novembre 2005
Le 9 Juin 2001, ce contrat a été renouvelé pour une nouvelle période d'un an expirant au 8 Juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c5
8 février 2011
8 février 2011
Il y a bien, certes, une proposition de formation cariste faite à Mme Christine X... par la société Lacheteau, " en 2006, lors d'un retour... après un long arrêt-maladie ", refusée par Mme Christine X.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034364dd5b4be279b2bc26e
20 janvier 2017
20 janvier 2017
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société EXPLOITATION DES PRODUCTIONS CHRISTIAN PECHOIN a employé Madame [H] [O] par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 23 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aba
17 mars 2017
17 mars 2017
Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1357 Madame Jacqueline
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
- signé par Sylvie KERNER-MENAY, Présidente et par Christine CASSARD, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
STARTER qui exerce une activité d'agence de communication ; Christina X... a été licenciée pour motif économique le 24 mars 2005 ; Christina X... a saisi le Conseil des Prud'hommes de SAINT ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
22 juin 2011
RG N : 10/00543 AFFAIRE : Jean X..., Christiane Raymonde Nicole Y... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d6
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43a
30 juin 2011
30 juin 2011
- Christian A...
Source officielle11e chambre
6034b92583ffafa4aed2c45d
6 octobre 2016
6 octobre 2016
: Jugement rendu le 24 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 09/00539 Copies exécutoires délivrées à : Me Hubert MARTIN DE FREMONT Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec15
30 novembre 2011
30 novembre 2011
avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle X... ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la
Source officiellePage 8 sur 1059