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277 résultats pour « Christophe CHAMPENOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf5

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c15

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c18

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c1a

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c2e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c34

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c39

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c52

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Monsieur Christophe EE... né le 07 Octobre 1967, demeurant Chez Madame III...-... Madame Muriel FF... épouse EE...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d23

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

mandataire de la Société RAPP SELARL Y... et B... ... 68100 MULHOUSE Monsieur Me Philippe C... es-qualité de liquidateur de la Société RAPP ... 68100 MULHOUSE représentés par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e60

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Christophe Y..., chef d'équipe au sein de l'entreprise, lequel indique que, " depuis quelques semaines " M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233d

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 27 Mars 2013, enregistrée sous le no 22 106 ARRÊT DU 28 Avril 2015 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b552576c5d9057df7ffe8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

SAVOIE COUVERTURE BARDAGE, dont le siège social est situé Savoie Hexapole rue Montreuil - 73420 MERY Représentée par Me Christophe LAURENT, avocat au barreau de CHAMBERY M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa21fda34ad10008581849

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MENDEL, avocat au barreau de DIJON absent et substitué par Me Inès PAINDAVOINE, avocat au barreau de DIJON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 21 Novembre 2023 : Monsieur Christophe

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CA

3e chambre

5fcaa87e3e7fcb9f6f98524f

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

cour : Jugement rendu le 09 Mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 15/12169 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be1

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be4

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle

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