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351 résultats pour « Christophe ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f21

Appel

23 février 2018

23 février 2018

à Fontenay-les-Roses demeurant [...]                                   

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a12

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Guillaume N... ... 54000 NANCY Monsieur Bruno O... ... 54500 VANDOEUVRE LES NANCY Madame Christine P... ... 54850 MEREVILLE Monsieur Christian Q... ... ... 54220 MALZEVILLE Madame Rosa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b0

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 avril 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

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CA

Chambre Prud'homale

6a210e58cdc6046d4709a97f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

TRONCHET, avocat subsituant Maître Paul CAO de la SCP IN-LEXIS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 21-124 INTIMEE : Association [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60353ed220d67868819536aa

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04537_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 mars 2022, le centre hospitalier d'Angoulême, représenté par la SELARL Gaston, Dubin-Sauvetre et de la Rocca, conclut au rejet de la requête et demande à la cour

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa8

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Monsieur Christophe D... ... 93100 MONTREUIL Monsieur Christophe E... ... 94230 CACHAN Monsieur Pierre E... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Monsieur Laurent F... ... 93100

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ba853827c9026d20a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

TRIANGLE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 881 516 942 représentée par Me Dany ROSSI, avocat au barreau de

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CA

1ère chambre civile B

68676892dd25744ff781d489

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTE : Mme [B] [G] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3dd

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Pauline Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Mélanie Rose

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CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9417f

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

DOUZE MARS DEUX MILLE DIX HUIT AFFAIRE No : 17/00026 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre du 8 Décembre 2016-Section Commerce APPELANTE Madame Rose

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02536_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

./ Rossi (40 000 euros x 2) ». Si ces courriels font mention de la remise des fonds à M.

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CA

Chambre 2-4

6a17d8f2cdc6046d4731996d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ROSE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

4e chambre

64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 17/07707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS, Me Stéphanie TERIITEHAU, Me Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90803

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Christophe Y...

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f666c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891ec

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

IDEXX, dont le siège est : Rue Rosa Luxembourg - 95614 CERGY PONTOISE CEDEX, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

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CA

1re chambre 2e section

631835320876004f131a61dc

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

: Jugement rendu le 22 Mars 2021 par le Juridiction de proximité de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11-19-0923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/09/22 à : Me Christophe

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CA

Chambre des Terres

690c3e7a1f8a20b910e9f007

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[E] [K], né le 14 août 1963 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant à [Adresse 5] ; Représenté par Me Christophe ROUSSEAU-WIART, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.

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CA

5e Chambre

653b5a0e502b828318c4e7de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

L'ESSONNE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Juin 2022 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/02558 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe

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