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216 résultats pour « Claire PIOLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MFTF S.A.R.L. MERCIER FRERESc/S.C

6711faa77603bf88a18845c9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 338 162 530, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb0ce24bbf4ea14b298fe5

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Ayant pour avocat plaidant : Me Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034f910e1304d26c30bcc6c

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

naissance 1] 1956 à [Localité 1](Algérie), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Cécile PION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455740

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

T'es pas considérée du tout comme un pion' ( page 18), - ' non mais je pense qu'enfin la question de ta santé n'est pas le n'ud du problème.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd9fe5409b563401239ef9b

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

2019 Présidée par Sophie NOIR, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3c580b41c043427dce8

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

18 Octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Michel SORNAY, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie NOIR, Conseiller Assistés pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac85

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Ces dossiers font apparaître des méthodes de gestion du personnel douteuses et il est clair que les intérêts d' IGS n' y ont pas été défendus comme ils auraient du l' être.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7f5edc31d06eb02f1963

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

le 25 Septembre 2020 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées par tout moyen ; Signé par Olivier GOURSAUD, Président et par Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603426e3e5e24e165788d07d

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Michel SORNAY, Président et par Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c65a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z] a reconnu avoir tenu ces propos «'Tu as trop picolé ce week-end'' Tu as trop siroté le saucisson'», et une attestation de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034198218bc880938269057

Appel

3 février 2017

3 février 2017

2016 Présidée par Didier JOLY, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a7b9b3c8605deec1f3c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de CARPENTRAS en date du 24 Juin 2022, N°21/01269 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Claire

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e5a7ecba2a7114e0b9

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[U] [R] est claire et non équivoque, ce n'est que postérieurement à l'envoi de sa lettre de démission et très tardivement qu'il impute subitement sa démission aux torts de l'employeur -en tout état de

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e36

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Or, les écritures de Mme X... contiennent bien des prétentions et moyens vis-à-vis des sociétés Cardif Assurance Vie et BNP Paribas Cardif, et l'objet du litige y est clairement déterminé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae4e44cde4277d1bd51f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Présidée par Patricia GONZALEZ, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60328b19c877e5be9d373865

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

2017 Présidée par Michel SORNAY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe30eab39bd0380f4a21e

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

18 Octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Michel SORNAY, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie NOIR, Conseiller Assistés pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe312ab39bd0380f4a227

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

18 Octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Michel SORNAY, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie NOIR, Conseiller Assistés pendant les débats de Gaétan PILLIE

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b4413a8b69b32bf14e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Présidée par Catherine CHANEZ, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b4413a8b69b32bf150

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Présidée par Catherine CHANEZ, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Gaétan PILLIE

Source officielle