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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
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13 juillet 2023
assistée de Me Damien LORCY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [Z] [N] né le 28 Décembre 1988 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sophie CLAVEL
Cour d'Appel
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26 janvier 2011
STBA ... 75003 PARIS représenté par Me NIANG, avocat substituant Me CLAVEL, avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par la SCP
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30 septembre 2015
de PARIS, toque : C2417 substitué par Me Olivia BERTHET PAWLOTSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2417 INTIMÉE SAS SPAT 34 RUE DE L'EGLISE 75015 PARIS représentée par Me Véronique CLAVEL
2ème Chambre
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14 octobre 2025
Madame [R] [G] née le 21 Mai 1975 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Véronique CLAVEL
Pôle 4 - Chambre 11
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13 octobre 2022
laisser longtemps le bras en l'air, une baisse de force pour les mouvements de traction, un gonflement au niveau de l'articulation sterno-claviculaire gauche, une cicatrice chirurgicale au-dessus de la clavicule
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26 septembre 2005
rapport de l'expert que du fait de l'accident, Marco-Paulo ALVES DOS B... a subi : - un grave traumatisme crânio-cérébral ayant entraîné un coma d'une durée de presque deux mois, - une fracture de la clavicule
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02321_20240530
30 mai 2024
Après avoir regagné son domicile le 17 janvier 2015, Mme C a ressenti de nouvelles douleurs au niveau du trapèze, de l'omoplate et de la clavicule gauches, lesquelles ont été constatées médicalement le
Chambre Sociale-1ère sect
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3 janvier 2023
Il ajoute qu'il s'est luxé deux clavicules et présente des limitations d'amplitude des deux épaules., qu'il a été opéré d'une hernie inguinale en 2011, qu'il a été victime d'un accident du travail la même
2EME PROTECTION SOCIALE
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5 janvier 2023
Il a donc bénéficié d'une ténotomie ténodèse du biceps et d'une résection d'un bec sur le quart externe de la clavicule.
Chambre 1-2
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26 octobre 2023
chambre cristallin de l'oeil gauche, de fractures de côtes, de la branche ilio-pubienne gauche, de l'aile iliaque droite, de l'aileron sacré gauche et de l'extrémité distale du quart distal de la clavicule
Pôle 5 - Chambre 2
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24 mai 2013
partir de la capsule reliant l'os du bras à l'omoplate, sur le dos du vêtement, à gauche et à droite, à mi-hauteur et sur la longueur des omoplates, en parallèle à la légère inclinaison naturelle de la clavicule
Pôle 6 - Chambre 12
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31 octobre 2012
endurées : L'expert retient le fait accidentel, les douleurs post-contusionnelles, le drainage de l'hémothorax et les douleurs consécutives, la double ostéosynthèse rachidienne, l'ostéosynthèse de la clavicule
10e Chambre
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11 janvier 2012
Les blessures de monsieur [E], qui aux termes des divers documents médicaux produits, a subi un polytraumatisme associant fractures de la clavicule gauche, de l'acromion gauche, de l'apophyse transverse
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20 janvier 2010
Les pièces médicales produites sur les traumatismes et les blessures subis (perte de connaissance, fracture de la clavicule gauche, fracture du sternum), sur les hospitalisations et soins, sur l'incapacité
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24 juin 2013
X... exerçait des violences sur elle dont il est résulté, notamment, une clavicule cassée.
1re chambre - formation à 3
DCA_19DA00503_20240607
7 juin 2024
devenue au 1er janvier 2018 la commune de Porte-de-Seine, a approuvé le classement dans la voirie communale de la voie dénommée " chemin du halage " située entre le chemin du martin-pêcheur et le chemin Clavel
8ème chambre
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14 janvier 2026
née [Z] née le 14 Septembre 1959 à [Localité 5] (47) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Véronique CLAVEL
Pôle 6 - Chambre 11
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24 octobre 2023
ETUDES ET PROJETS INDUSTRIELS 'EPI' [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 394 557 292 Représentée par Me Nathalie VERGNE CLAVEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 22 COMPOSITION DE
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STBA ... 75003 PARIS représenté par Me Cheikhou NIANG, avocat substituant Me CLAVEL, avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté
6ème Chambre
DCA_21PA00118_20220510
10 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 janvier et 22 novembre 2021, Mme C, représentée par Me Clavel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal
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