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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE01715_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Ramière de Fortanier, représentant l’AGEFIPH. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00939_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Clot, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - et les observations de Me Iman Martinez, représentant la société 1monde9 ainsi que Mes Basse, Ollu, Charpentier, Martinez et Pace.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Clot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02113_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Cette information précise alors la date à partir de laquelle l'instruction pourra être close dans les conditions prévues par le dernier alinéa de l'article R. 613-1 et le dernier alinéa de l'article R.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
la note géotechnique n° 2 du 31 mai 2021 qui procède à une synthèse des notes des 3 février 2020 et 8 mars 2021, retient la pertinence du niveau de sécurité résultant de la mise en œuvre d’une paroi clouée
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01137_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Clot, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02117_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Veauvy, représentant la commune de Saint-Branchs. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02194_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Clot, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01510_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Clot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX04099_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
abusif ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Clover une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee1
18 mars 2004
18 mars 2004
fait assigner Monsieur Joseph Y..., propriétaire voisin, principalement en suppression d'un droit de passage prévu dans un acte du 2 avril 1915 sur sa propriété, et subsidiairement en autorisation de clore
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9074c
11 juin 2013
11 juin 2013
De leur union sont nés deux enfants : – Félix, le 9 juillet 1987, – Cloé, le 25 novembre 1989.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00790_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
refusé de reconnaître l’existence du droit fondé en titre attaché à l’étang dit « D... » dont ils sont ro riétaires au lieu-dit « Le Taillis » sur le territoire de la commune de Rouy et son statut d’eau close
Source officielle1ère Chambre
628490ae498a54057d102ff0
17 mai 2022
17 mai 2022
Il constate également que dans le prolongement de ceux-ci, sur la ligne séparative matérialisée au sol par une trace orange, le clou O.G.E posé en limite Nord des deux parcelles est implanté à 1,81 mètre
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
et d'un voile en béton de 855 m², le coût des travaux a été fixé à 539.545 euros HT pour ce mur de soutènement en parois cloués dit 'paroi 1".
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00005_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
-11-1 du code de justice administrative, les a informées de la période à laquelle il est envisagé d'appeler l'affaire à l'audience et a indiqué la date à partir de laquelle l'instruction pourra être close
Source officielleChambre 1-2
69d8a126cdc6046d47bd117b
9 avril 2026
9 avril 2026
Jai Automobiles a interjeté appel de cette décision ; Vu l'ordonnance, en date du 3 juillet 2025, par laquelle l'affaire a été fixée à l'audience du 3 mars 2026, l'instruction devant être déclarée close
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00931_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Clot, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - et les observations de Me Iman Martinez, représentant la société 1monde9 ainsi que Mes Basse, Ollu, Charpentier, Martinez et Pace.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00932_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Clot, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - et les observations de Me Iman Martinez, représentant la société 1monde9 ainsi que Mes Basse, Ollu, Charpentier, Martinez et Pace.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00934_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Clot, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - et les observations de Me Iman Martinez, représentant la société 1monde9 ainsi que Mes Basse, Ollu, Charpentier, Martinez et Pace.
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