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478 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03813_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

presqu'île de Saint-Tropez " a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 14 février 2014 par lequel le maire de Ramatuelle a délivré aux sociétés Immobilière Méditerranée et Urban Coop

Source officielle

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Annonces BODACC8 804 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VICTORIA'S COOK

SIREN 833193766Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

10/07/2026

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Procédures collectives

COOKING FAMILY

SIREN 980642490Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

COOK PARTNER

SIREN 538850702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/07/2026

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Dépôts des comptes

Réconfort Cookies Bakery

SIREN 933693954Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

10/07/2026

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Dépôts des comptes

COOKIE EUGENE PIERRE

SIREN 924918170Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

10/07/2026

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d88299a586c22d6d44c4

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

VOYAGES REUNION exerçant sous l'enseigne THOMAS COOK VOYAGES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0e

Appel

26 février 2008

26 février 2008

APPELANT : Monsieur Aimé X... ... 67720 HOERDT Non comparant, représenté par Me Etienne PERNOT (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE : SA UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE GROUPE COOP

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CA

1ere Chambre

67189495d8ceca1cd701903c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DBVM-V-B7H-LV5X C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régine PAYET la SELARL COOK

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e59

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[WA], qui avait travaillé chez Cork, a été sollicitée pour faire un remplacement chez Tamise.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Son argumentation n'emporte toutefois pas la conviction quand elle incrimine ainsi particulièrement (pages 7 à 10 de ses écritures) la reprise : de son message « Daddy Cool » sous la forme de « Papi Cool

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8d

Appel

9 août 2021

9 août 2021

Finalement, l'avenant no1 a uniquement remplacé la prestation brise soleil par celle d'un vitrage « cool lite SKN 154 ».

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CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3115

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

A ce titre, elle a acquis un appareil de cryolipolyse dénommé « Cryo Cool Max », conçu et fabriqué par Beco Medical Aesthetic SL, ci-après la société Beco medical, société de droit espagnol, et distribué

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CA

4eme Chambre Section 2

671740806a24f8a713323cd3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[D] a travaillé pour la société Cork Supply dont le directeur commercial est l'ex directeur commercial de Vinventions ; que la collaboration historique entre la SAS Ramondin France et Vinventions a alors

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CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, sans que cela vaille consentement, alors que le site utilise des cookies même lorsqu'on ne poursuit pas la navigation'; que des cookies sont installés automatiquement, même sans poursuite de la navigation

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69f44473cdc6046d472ea248

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[B] [L] au sein de la coop , M.

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CA

Chambre Commerciale

671b356d2edfb0b58c05ec19

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

23/01146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LX7S C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Steven ROCHE la SELARL COOK

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CA

Chambre 4-8

627f48b0551627057d32de36

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

en joignant un certificat médical en date du 28 avril 2014, précisant que la date de la première constatation médicale est le 28 janvier 2011 et mentionnant une exposition professionnelle au gaz de cokerie

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CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9ef

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

CORK (Irlande), - Monsieur Sarah A... demeurant Botharbui- Ardgromm- Beara CO.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Shop' et 'Let's cook' sont tous deux des jouets de dînette destinés au même public; Mais considérant que c'est justement que le tribunal a débouté les sociétés GOLATH de leurs demandes; Qu'il sera

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CA

2ème Chambre

651fa554c601f08318991719

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

] Etablissement Public FGAO SERVICE RECOUVREMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [Localité 16] Société KEEP COOL

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CA

1ere Chambre

5fdd7a426dce0a2613eb1525

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MBC AVOCATS la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE X... (2) la SELARL COOK

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aafa

Appel

1 février 2008

1 février 2008

COOP agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Barrio San Adres S/N E-205 MONDRAGON GUIPUZCOA ESPAGNE, représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués à la Cour, assistée

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CA

Chambre Sociale

616318bde0639f4f1a04a4dc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

L'ASSOCIATION GRENOBLE FOOT 38, prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SELARL OSTIAN - COOK

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02529_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

En second lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'investigation du service informatique, que de nombreux sites érotiques ou pornographiques ont envoyé des cookies sur le navigateur

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