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154 résultats pour « Cossaltier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

65e2cf3d96956c000862c87b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sciatique ' -pour troubles nerveux, affection neuro-psychique, dépression nerveuse, anxiété, surmenage ' - pour troubles cardiaques ou vasculaires, hypertension artérielle, phlébite ' - pour rayons, cobalt

Source officielle
CA

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Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

représentée par Me Jean-Christophe BRUN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [S] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68edd8fb87178132e193510a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

FONCIA [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64eedbfcbb2c32d969d351ea

Appel

29 août 2023

29 août 2023

autres prêts arrêtées au 24 septembre 2001 aux sommes de : - 198 606,34 francs au titre du prêt de 100 000 francs consenti le 2 janvier 1989, - 388 158,97 francs au titre du prêt de 200 000 francs cosenti

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CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

. - Agents chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Épichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammoniums

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CA

Chambre sociale

69732430cdc6046d476472fb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le salarié ayant évoqué la manipulation d'alcalins, de cobalt, de chrome et de nickel, l'employeur confirme que les alcalins font partie de la composition du ciment tout comme le chrome présent à faible

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162823a7a007b88ee156716

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

affectés aux travaux sous rayonnement ionisants' ; Considérant que sa fiche de poste et de nuisance de 1977 signale une exposition aux rayonnements X et Y de plus de 100 KeV, par une source de cobalt

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CA

3ème chambre A

68676896dd25744ff781d4b5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

charges ont été validées par son laboratoire de recherche et de développement, alors qu'elle n'est pas à l'origine de la formulation et que ce cahier des charges a été validé par la société Strand Cosmetis

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CA

3ème Chambre

63c108c7bf9fd47c90a13a46

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats, notamment du contrat de travail à effet du 12 octobre 2015 conclu avec la société Corali située à [Localité 25], que M.

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL00620_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 août 2024, la régie autonome municipale pour l’exploitation du marché d’intérêt national de Cavaillon, représentée par Me Cossalter, conclut au rejet de la requête

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6360c5763c369c7f74996e0b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle soutient que le bail ne l'oblige pas à adresser à la bailleresse la copie des actes de sous location, étant observé que cette dernière ne pouvait ignorer que le but des travaux réalisés était de consantir

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CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le retard dans le diagnostic de la complication à l'origine du dommage, la cour relève que tant l'expert judiciaire que les deux experts cosaisis par la commission de conciliation et d'indemnisation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

tee-shirt « Longjohn Wolf », elle a produit : - la fiche technique du modèle, - le catalogue Automne-Hiver 2010 dans lequel figure trois tee-shirts Longjohn avec les mentions « caramel Wolf », « cobalt

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02156_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Troisièmement, si la dangerosité de certains rejets de matières toxiques dans l’atmos hère (Cadmium, Mercure, Thallium, Arsenic, Cobalt, Nickel, Selenium, lomb, Antimoine, Chrome, Cuivre, Etain, Manganèse

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