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9 734 résultats pour « Di-Rosa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93507

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

né le 12 Juin 1981 à MAROC ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sanae Y...

Source officielle

Page 8 sur 487

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Annonces BODACC172 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE

SIREN 913172177Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/06/2026

Voir →

Créations

DI ROSA, Agathe

SIREN 809585532Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/05/2026

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Créations

DI ROSA, lucie

SIREN 823832076Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/04/2026

Voir →

Créations

Di Rosa, Fabrice

SIREN 434766135Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/03/2026

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Modifications diverses

A ROSA DI VENTI

SIREN 828293175Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

26/02/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92084

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G : 14/ 07154 Mme Rosa X...épouse Y... C/ M. Alain Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

68e49e80bf7d454f9ee48725

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

disposition avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 18 Septembre 2024 par Monsieur [F] [M] né en à , demeurant [Adresse 2] - élisant domicile au cabinet de Me Anne ROSSI

Source officielle
CA

4e Chambre A

61628cd4293034a8c342f720

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

[U] [L] [P] [Y] [H] [F] [R] [T] [K] [Z] [O] EURL AURORE Société FRANCE LMP SARL MATXALAGAIN SARL NR3J EURL RANO SARL HEVLA EURL JUJU EURL LADY ANNE SARL MARESOL 1 EURL MARESOL 2 EURL ROCCA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c6

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

.-20243 PRUNELLI DI U FIUM'ORBU 25, bis rue Luce de Casabianca 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908bc

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

née le 08 Janvier 1924 à ISOLACCIO DI FIUMORBO (20240) ... 20200 BASTIA Non comparante ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE-CORSE (ATIHC) ès qualité de tuteur aux biens 25, bis Rue Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd90704

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

né le 20 Juin 1966 à AJACCIO (20000) ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Claude THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef2bdc5b777c90993066

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] a été engagé le 20 mars 2013 par la société Le Moulin de Rosa en qualité de pâtissier.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a225fe6cdc6046d4738c62f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2025 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1], représenté par son mandataire, la société VERON SYNDIC, Siège social : [Adresse 2] Représenté par Me Céline DI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac3

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

G : 14/ 07154 Mme Rosa X... épouse Y... C/ M. Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897af

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Marcelline X... épouse Z..., Francine X... veuve A..., Josette X... épouse B..., Angèle Marie X..., Marcel X..., Pierre Roch X..., Pascal Jean André X..., Patrick Charles C..., Jeanne D... veuve E..., Rose

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CA

RETENTIONS

69fc24d4cdc6046d47e1ea84

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] [A] né le 27 Décembre 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) Actuellement en rétention au centre de rétention administratif de [Localité 1] [Localité 3] Ayant pour conseiller Maître Maéva ROSSI, avocat

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fc24d8cdc6046d47e1ebd4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[T] [G] né le 08 Octobre 1993 à [Localité 2] (ALGERIE) Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Maéva ROSSI, avocat au barreau

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fc24dbcdc6046d47e1ec9e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [I] [N] né le 10 Novembre 2003 à [Localité 1] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Maeva ROSSI, avocat au

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CA

5ème chambre sociale PH

66878cf105d6f7f678d492cc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Etant rappelé que l'appel est la critique du jugement déféré, la SAS Café Rosa Bonheur ne formule aucune observation sur cette motivation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e592

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Mme Rosa X...contestait le licenciement par courrier en date du 24 octobre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d166

Appel

9 avril 2009

9 avril 2009

Poma, 5, ROMA (ITALIE) ", - que le 03 septembre 2007, l'entité requise a transmis l'acte à signifier au Procureur de la République de MONZA, qui par acte du 7 septembre 2007 l'a transmis à l'autorité

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CA

5ème Chambre

6350e4da42150aadff23db6a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

LAUSSONVILLE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Betty DI ROSA, avocat au barreau de NANCY INTIME / DEMANDEUR A L'INCIDENT : S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f054

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

né le 24 Février 1943 à CORTE (20250) ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de

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CA

3e Chambre A

61609a4654c6ec55cf710104

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Madame [W] [S] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] - ITALIE, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Dominique DI

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