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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00955_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02446_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Dorion, présidente, M. Tar, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02448_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03399_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02284_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Kemesso pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02285_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Kemesso pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE02384_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE03234_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CA

Chambre civile

64a7b0433bcaf505db6966c6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

JEAN DENIS SILVESTRI-BERNARD BAUJET Es qualité de Mandataire liquidateur de la SARL VINDIAMO, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandra DOIZON de la SELARL BELON - DOIZON AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9486e

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

JP/MS Demande en partage, ou contestations relatives au partage Grosse délivrée à Me Alexandra DOIZON et à Me Philippe CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre civile

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01982_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00060_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00065_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00148_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00755_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00813_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01282_20230905

Admin. Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01473_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02055_20230920

Admin. Appel

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00975_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle

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