AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE00955_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02446_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Dorion, présidente, M. Tar, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02448_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03399_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02284_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Kemesso pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02285_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Kemesso pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_23VE02384_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE03234_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Dorion a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
JEAN DENIS SILVESTRI-BERNARD BAUJET Es qualité de Mandataire liquidateur de la SARL VINDIAMO, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandra DOIZON de la SELARL BELON - DOIZON AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9486e
5 décembre 2019
5 décembre 2019
JP/MS Demande en partage, ou contestations relatives au partage Grosse délivrée à Me Alexandra DOIZON et à Me Philippe CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre civile
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01982_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00060_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00065_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00148_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00755_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00813_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01282_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01473_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02055_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2023, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00975_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Dorion, présidente-assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
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