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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91823
19 juin 2014
19 juin 2014
Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91824
19 juin 2014
19 juin 2014
Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
Source officielleChambre sociale
696a5eb4cdc6046d478ab527
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
Source officielle1ère Chambre
659e44ca5537980008847180
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
veuve Y..., née le 09 Août 1948 à YATE (98834) demeurant... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de ses petits enfants : - Noëlla Z..., née le28. 10. 2000à Nouméa,- Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215e
13 mars 2015
13 mars 2015
No 16 DOSSIER No 15/ 13 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 mars 2015 Fabien X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Michel, le 06 Juin 2006c/Monsieur B
6253ca52bd3db21cbdd8aaad
6 février 2008
6 février 2008
Fabien Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
C/ Mme Fabienne A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e1
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Madame B..., Messieurs Fabien et Jean-Claude Y... ont indiqué qu'ils ne souhaitaient pas être désignés comme tuteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a4
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Mme Fabienne A... M. Gérard A... Mlle Sylvie A... Formule exécutoire le : à : S.C.P.D.J. CR. S.C.P.S.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Fabien H... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c30
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b4
5 juin 2014
5 juin 2014
Fabien X... né le 10 Décembre 1971 à AIX EN PROVENCE (13090) demeurant...-13090 AIX EN PROVENCE Représenté par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89312
6 décembre 2007
6 décembre 2007
B...Fabien, demeurant ... Intimé, non appelant, cité, absent, représenté par maître RUFFIE, avocat au barreau de LIBOURNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
Jean-Jacques X... et de Mme Fabienne Y..., épouse X..., posant une question prioritaire de constitutionnalité DEMANDEURS A LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE Monsieur Jean-Jacques X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f6
20 mars 2012
20 mars 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS du 21 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00272 ARRÊT DU 20 Mars 2012 APPELANTE : Madame Fabienne X... ... 72000 LE MANS représentée par Maître
Source officielle1ère Chambre
659e44d65537980008847186
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3d
24 mai 2011
24 mai 2011
société VISTAR ... 06110 LE CANNET représenté par Maître Vincent MAUREL, avocat au barreau d'Angers, substituant Maître Mireille PENSA BEZZINA, avocat au barreau de GRASSE INTIMES : Monsieur Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8a
10 février 2016
10 février 2016
La SA Farange et son assureur et le BET Ceta Ingénierie et son assureur seront condamnés solidairement de ce chef.
Source officiellePage 8 sur 608