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791 résultats pour « Fabrice ANDRÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036df38a5d1497cdf010e6d

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

La société BERGERAT MONNOYEUR réplique que l'année 2008 figurant sur la plaque d'immatriculation de la pelle 308 D CATERPILLAR est l'année de fabrication (sortie sur chaînes de fabrication CATERPILLAR)

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9db5cfa5ad01db3f4ddc

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur André Y... [...]

Source officielle
CA

9e Chambre C

61631220615c943a65e04383

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

MEDITERRANEE C/ [X] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Fabrice PANCKOUCKE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE -Me Michel KUHN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca27e348b2906a5a9c0a7

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ André Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb719030078b4ff6ea7dfd

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

TURTSCHI exerce une activité de fabrication de moule en métal et bois pièces en béton.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e8

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

VALEO réplique que Sylvie X... est de parfaite mauvaise foi dès lors que le poste occupé par celle-ci est un poste d'agent de fabrication affecté à la fabrication de pièces commercialisées par VALEO pour

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03629_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 3 août 2021, le centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne, représenté par le cabinet Fabre Savary Fabbro, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6708c064445a086e2bcee19f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASSAINISSEMENT ANDRÉ BERTRAND Société Cie AXA FRANCE IARD ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e7

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

André D..., chauffeur, atteste également que Laurence Z... " exerçait des fonctions de secrétaire commerciale chez Mécatech, qu'elle était en relation avec les clients et fournisseurs, qu'elle faisait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fce

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Véronique BEAUR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1405, substitué sur l'audience par Me Andrée JESUSEK, avocat au barreau de PARIS, toque : C157 SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123c

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Fabrice X... le 12 juillet 1995 ; constater que le 31 octobre 1995 la BFC-AG a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc9

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

André X... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile ; Condamne M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603236587c78d06cce6b5c39

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

[W] : « Die Ammen essen, trinken, gehen auf zwey Beinen und thun zwanzig andere Dinge, welche man im Stande der Natur zwar auch, aber vielleicht auf eine andere Manier thut.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67134bcb208351cec6586425

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 16 octobre 2024 - N° 81-2024 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR président de chambre faisant fonction de conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99cbd3db21cbdd88c84

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

ANDRE, Greffier Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. Z... et R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d5

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Cour assisté de Me JUNQUA-LAMARQUE avocat au barreau d'ANGLET INTIMEES : Sa SERVICE DU CENTRE anciennement dénommée MANUFRANCE MF 6, rue de Lodi 42045 SAINT-ETIENNE représentée par Me André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd6f

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Fabrice X... a été engagé par la société Auto cast le 30 août 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89698

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

ER/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON SCP LAVAL & LUEGER Me Didier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162678912fe6a3e85a6c864

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAU, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d048

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs, André et Jorge Miguel Y...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FOULEY, Yann, Yves, André, Fabrice

SIREN 108798067Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FABRICE ANDRE PAULETTE

SIREN 381147719Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Radiations

DHAMELINCOURT, Fabrice, André, Jacques, DHAMELINCOURT

SIREN 410332993Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/08/2026

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Radiations

BONTINCK, Fabrice, Pierre, André

SIREN 520354770Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

02/08/2026

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Procédures collectives

FONTAINE, Thomas, Fabrice, André, FONTAINE (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville .

23/07/2026

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